rémunération

Zone des éléments

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      rémunération

      Terme générique conditions du travail

      rémunération

        Termes équivalents

        rémunération

        • Employé pour traitement

        • Employé pour honoraire

        • Employé pour salaire

        Termes associés

        rémunération

        142 Descriptions archivistiques résultats pour rémunération

        142 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
        Postes, télégraphes, téléphones.
        3G3 · Dossier · an IX (1801)-1918
        Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

        Création d’un établissement de facteur-receveur au lieudit La Vavrette : autorisation préfectorale, correspondance (1893-1901).
        Transport des dépêches : rémunération du transporteur, cahier des charges, candidatures, quittances, reçus (an IX-X, 1822, 1825, 1836, 1862, 1883, 1890, 1901-1902).
        Fonctionnement : correspondance (1901-1918).

        3G1 · Dossier · 1897-1982
        Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

        Postes, télégraphes, téléphones. – Construction d’un réseau de distribution postale : transport du courrier, des voyageurs par poste automobile, délibérations, notes, plans, circuits, salaire et indemnisation du gérant, concession, correspondance (1897-1982).
        Poids public. – Fonctionnement : délibérations, tarifs, redevances (1944, 1949, 1954, 1958, 1963).

        Production et aides agricoles.
        3F2 · Dossier · [1822]-1980
        Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

        Location d’une machine à vapeur pour battre le blé : arrêtés préfectoraux d’autorisation, rapports, frais et honoraires correspondance (1854-1860).
        Défrichement du communal des Longerons : courrier [1822].
        Comices et concours agricoles : délibérations, correspondance (1913-1950).
        Terres incultes, mise en valeur : correspondance (1865-1867) ; inventaire (1980).
        Primes et aides agricoles : bordereaux récapitulatifs (1968, 1974-1975).
        Calamités agricoles, grêle de 1852 et 1902 et sécheresse de 1893 et 1976 : délibération, états des indemnités allouées, arrêté préfectoral, correspondance (1852, 1893, 1901-1902, 1976).
        Recensement des exploitations agricoles : fiches individuelles (1967).

        5Q4 · Dossier · 1883-1905
        Fait partie de Fonds communal de Grièges

        Rapports annuels (1890-1903).
        Rémunération du secrétaire de mairie pour la tenue des registres de la protection de l’enfance : décompte (1886).
        Pièces annexes : bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats de bonnes vie et mœurs, bulletins d’avis de placement, certificats du médecin, visite médicale, instructions (1883-1905).

        Recensement de la population.
        1F1-3 · Groupe de documents · 1836-1982
        Fait partie de Fonds communal de Confrançon

        Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux de dépouillement des professions, bordereaux de district et de maison, nomination et rémunération des agents recenseurs.

        Recensement de la population.
        1F1 · Dossier · [début XIXème siècle]-1982
        Fait partie de Fonds communal d'Illiat

        États et listes nominatifs, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions ([début XIXème siècle], 1896, 1921, 1931, 1936, 1946, 1954, 1962, 1968, 1975, 1982).

        Recensement de la population.
        1F1 · Dossier · an XI (1803), 1820-1982 (Lacunes : 1851. Pour 1946, on ne trouve que les arrêtés de nomination rémunération de l’agent recenseur)
        Fait partie de Fonds communal de Dommartin

        Liste nominative des habitants par hameau, recensement des bestiaux, instruction (ans XI-XII) ; tableaux statistiques récapitulatif et par hameau (1820, 1826, 1831) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, nomination et rémunération de l’agent recenseur (1836-1936, 1946, 1954-1982).

        Recensement de la population.
        F1-3 · Groupe de documents · an X (1802) - 1982
        Fait partie de Fonds communal d'Attignat

        Tableau de tous les citoyens au-dessus de l’âge de douze ans habitant dans la commune d’Attignat en date du 30 floréal an X (an X) [1], listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.

        Recensement de la population.
        1F1-2 · Groupe de documents · 1836-1982
        Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

        Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, nomination et rémunération des agents recenseurs, listes, questionnaire, bordereaux de district, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions, correspondance.

        Recensement de la population.
        1F1 · Dossier · 1911-1982
        Fait partie de Fonds communal de Chaley

        Listes nominatives, état récapitulatif, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.

        Recensement de la population.
        1F1-2 · Groupe de documents · 1891-1982
        Fait partie de Fonds communal de Léaz

        Listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.

        Recensement de la population.
        1F1-2 · Groupe de documents · [début XIXème siècle]-1982
        Fait partie de Fonds communal de Pouillat

        Liste du nombre de feux des habitants [début XIXème siècle] ; tableaux statistiques récapitulatif et par hameau (1819, 1826, 1835) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, feuilles de ménage (1836-1982).

        Recensement de la population.
        1F1-2 · Groupe de documents · 1836-1982 (lacunes : listes nominatives de 1881, 1954 et 1962)
        Fait partie de Fonds communal de Béréziat

        Listes nominatives, états récapitulatifs, recensement des bestiaux, résultats statistiques, arrêtés du maire, nomination et rémunération de l’agent recenseur.

        1F1 · Dossier · 1841-1982
        Fait partie de Fonds communal du Plantay

        Recensement de la population : listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, rémunération de l’agent recenseur (1841-1851, 1881-1982).
        Mouvements de la population (1891-1895).
        Listes des naissances, mariages et décès (1902-1905).

        2K3 · Dossier · 1946-1982
        Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

        Rémunération du personnel : cahiers et livres de paie manuscrits (1946-1982) ; carnets de bulletins de salaire (1956-1978). Cotisations et charges sociales. – URSSAF : déclarations annuelles des salaires et des données sociales (1977-1982) ; IRCANTEC : déclarations et états annuels (1979-1982).

        2K3 · Dossier · 1958-1982
        Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

        Rémunération du personnel : bulletins de salaire (1958-1974) [1]. Cotisations et charges sociales. – Sécurité sociale et URSSAF : déclarations nominatives, déclarations annuelles des salaires et des données sociales (1961-1982) ; IRCANTEC : déclarations et états annuels (1973-1982) ; états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages, déclarations nominatives des salaires (1962-1969).

        [1] Dossier lacunaire.

        K9 · Dossier · 1953-1982 (lacunes : déclarations nominatives et DADS 1963, 1968-1969, 1973 et 1978)
        Fait partie de Fonds communal de Courtes

        Rémunération du personnel : cahiers de paie, brouillons (1953-1982) ; bulletins de paie (1980-1981). Cotisations et charges sociales. – Sécurité sociale et URSSAF : déclarations nominatives, déclarations annuelles des salaires et des données sociales (1961-1962, 1964-1967, 1970-1972, 1974-1977, 1979-1982) ; IRCANTEC : déclarations et états annuels (1973-1982) ; états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages (1962-1967).

        2K2 · Dossier · 1942-1982
        Fait partie de Fonds communal de Vandeins

        Rémunération du personnel : carnets de bulletins de salaire [1], bulletins de salaire (1942-1958, 1976-1981). Cotisations et charges sociales. – Sécurité sociale et URSSAF : déclarations annuelles des salaires et des données sociales (1961-1982) ; IRCANTEC : déclarations et états annuels (1973-1982) ; cantine scolaire et caisse des écoles, Sécurité sociale et URSSAF : annuelles des salaires et des données sociales (1960-1970).

        [1] Certains concernent la caisse des écoles de Vandeins.

        Rémunération et cotisations sociales.
        2K2 · Dossier · 1962-1982
        Fait partie de Fonds communal de Dommartin

        Rémunération du personnel : carnets de bulletins de salaire, bulletins de salaire (1974-1982).
        Cotisations sociales, Sécurité sociale et URSSAF : déclarations annuelles des salaires et des données sociales (1962-1982) ; IRCANTEC : déclarations annuelles, fiches individuelles (1973-1982) ; CNRACL : avis mensuels (1975-1982) ; états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages (1965-1967).
        IRCANTEC, identification : demandes de numéro (1977).

        Rémunération et cotisations sociales.
        2K2 · Dossier · 1949-1982
        Fait partie de Fonds communal de Lent

        Livres de paie, états des salaires et cotisations, déclarations annuelles des données sociales, bordereaux de cotisations sociales, délibérations, instructions, correspondance.

        Rémunération et cotisations sociales.
        2K2 · Dossier · 1961-1982
        Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

        Bulletins de salaire (1962-1978).
        États relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages (1962-1969).
        Sécurité sociale : déclarations nominatives (1961-1969).
        URSSAF : déclarations annuelles de données sociales (1970-1982) [1].
        IRCANTEC : déclarations et états annuels (1973-1982).
        CNRACL : avis mensuels de versement de cotisations (1961-1982).

        [1] Lacunes : 1974-1975.

        Rémunération et cotisations sociales.
        2K3 · Dossier · 1946-1986
        Fait partie de Fonds communal de Sulignat

        Rémunération du personnel : fiches manuscrites de la paie (1946-1982) ; carnets de bulletins de salaire (1974-1986).
        Sécurité sociale et URSSAF : déclarations nominatives, déclarations annuelles des salaires et des données sociales (1961-1982) ; IRCANTEC : déclarations et états annuels (1973-1982) ; états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages (1962-1968).

        Rémunération et cotisations sociales.
        2K3 · Dossier · 1851-1982
        Fait partie de Fonds communal de Journans

        Fixation des salaires et traitements : délibérations, correspondance (1851, 1967).
        Rémunération du personnel : livres de paie (1973-1980), bulletins de salaire (1977-1982).
        Déclarations annuelles des données sociales (1970-1982).
        IRCANTEC : déclarations et états annuels (1972-1982).
        Sécurité sociale : déclarations nominatives des salaires, bordereaux de cotisations (1961-1968).
        États relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages (1963-1968).

        Traitement du receveur, perception.
        1Q10 · Dossier · 1896-1952
        Fait partie de Fonds communal de Vandeins

        Traitement du receveur : décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur, délibération (1896, 1922, 1925, 1927, 1938). Perception : état du produit des concessions dans les cimetières et décompte (1952).

        Traitement du receveur, trésorerie.
        1L11 · Dossier · 1883-1965
        Fait partie de Fonds communal du Plantay

        Arrêté préfectoral, délibérations, décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur, correspondance (1883, 1920-1925).
        Correspondance avec la Trésorerie (1964-1965).

        Travaux connexes au remembrement.
        11W7 · Dossier · 1972-1976
        Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon

        1ère tranche : projet, financement, concours du Génie Rural, consultation des entreprises, marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, certificats de paiement, décompte général et définitif, factures, plans, correspondance (1972-1974).
        2ème tranche : projet, financement, concours du Génie Rural, appel d’offres, pièces contractuelles, avenant, procès-verbaux de réception des travaux, certificats de paiement, décompte général et définitif, factures, honoraires, plans, correspondance (1975-1976).