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            1793-1982
            1O9 · Dossier · 1793-1982
            Fait partie de Fonds communal d'Illiat

            Réparation d’un grand chemin communal : distribution des travaux pour les travaux de réparations d’un grand chemin, liste nominative, délibération, lettre au Directoire (1793).
            Réparations, destruction et état des chemins : distribution des travaux pour les travaux de réparations d’un grand chemin, listes nominatives, correspondance (an XIII (1805)-1807).
            Dégradations faites par monsieur De Veyle sur le chemin du bourg à Combabonet : correspondance (1834-1835).
            Prestations en nature pour la réparation des chemins : rôles des prestations, avis gratis (1846).
            Prestations en nature pour la réparation des chemins : budgets du service des Ponts-et-Chaussés, ordres de réquisition, états de la répartition des réparations à faire, listes nominatives, états des prestations, états des déclarations, création et distribution des ressources, situations des chemins, correspondance (ans IX-X (1801-1802), 1812-1892, 1918, 1946).
            Syndicat intercommunal d’entretien des chemins de la subdivision de Thoissey, prestations : relevés des travaux (1975-1982).

            1N2 · Dossier · 1792-1967
            Fait partie de Fonds communal d'Illiat

            Estimation du montant des loyers de chaque locataire de la paroisse d’Illiat [pour fixer les droits politiques des citoyens] [1] (1792).
            Vente de peupliers : conventions, délibérations, correspondance (1877, 1951, 1958).
            Vente aux enchères publiques des herbes des deux cimetières : cahier des charges (1887)
            Location du presbytère : baux, avenant, délibération (1925, 1944, 1951, 1953).
            Location de la terre dite des Janins : baux (1928, 1933, 1942, 1948).
            Location de l’immeuble de la Retirance : baux, délibérations (1954-1967).
            Location de la terre dite des Teppes : baux, cession du bail, délibération (1954, 1960, 1967).
            Reconnaissance des bruyers dit des Grands Lys situé au hameau de Romans sur les communes d’Illiat et de Garnerans : transcription de deux actes de 1759 et de l’an IV [2] [1966].

            [1] Un rôle de la contribution mobiliaire est annexé au document.
            [2] L’an IV correspond à l’année 1796 du calendrier grégorien.