réglementation

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          3N3 · File · 1855-1898
          Part of Fonds communal de Journans

          Travaux : régularisation du paiement de l’entrepreneur, correspondance (1855-1856).
          Réglementation de l’utilisation de la fontaine : arrêté du maire (1866).
          Travaux de réparations : plan, correspondance (1868).
          Fourniture d’une pompe : convention conclue avec l’entrepreneur (1872).
          Déplacement de la fontaine sur le terrain du sieur Clément Barrachin : rapport explicatif et devis des travaux, arrêté préfectoral portant autorisation d’acquisition du terrain nécessaire, procès-verbal d’expertise, convention (1898).

          2N1 · File · 1802-1880
          Part of Fonds communal de Journans

          Partage et distribution de bois : procès-verbal (1807).
          Aménagement, refonte de l’aménagement des bois communaux et vente d’une partie de la réserve pour la reconstruction du clocher de l’église : procès-verbal du garde général des Eaux et Forêts concernant la coupe d’aménagement, correspondance (1821-1829) ; demandes de modification d’aménagement : correspondance (1838, 1847, 1849-1850, 1880). Réglementation : instructions préfectorales (an 10, an 12) [1].

          [1] Les 19 ventôse an 10 et 10 prairial an 12 correspondent respectivement aux 10 mars 1802 et 30 mai 1804 du calendrier grégorien.