règlement

Zone des éléments

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      règlement

        Termes équivalents

        règlement

          Termes associés

          règlement

            2 Descriptions archivistiques résultats pour règlement

            2 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
            Cours d’eau.
            3O2 · Dossier · 1855-[1892]
            Fait partie de Fonds communal de Vandeins

            État statistique des usines et des irrigations sur les cours d’eau non navigables et ni flottables : liste [1892] . Moulin de Chandé du sieur Coste sur l’Irance, fonctionnement : règlements d’eau, arrêtés préfectoraux (1855) ; moulins sur la Veyle, fonctionnement : arrêté préfectoral (1860).

            3O1 · Dossier · 1852-1911
            Fait partie de Fonds communal de Vandeins

            Syndicat de l’Irance : arrêté fixant les largeurs des cours d’eau (1856).
            Curage de la Veyle : arrêté préfectoral, règlement d’eau (1854-1855).
            Curage et fixation des largeurs de l’Irance : arrêté préfectoral fixant les largeurs, règlements d’eau, arrêtés préfectoraux (1855-1866, 1865, 1880, 1911).
            Curage du bief de Biboud : arrêtés préfectoraux (1856).
            Barrages d’irrigation : arrêtés préfectoraux (1852) ; correspondance (1911).