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          2 Descriptions archivistiques résultats pour équipement

          Lotissements.
          T1 · Dossier · 1965-1979
          Fait partie de Fonds communal de Sulignat

          Projet de lotissement sur un terrain situé au lieudit Le Foyon appartenant à E. N. : plans, correspondance (1965-1967).
          Projet de lotissement sur un terrain situé au lieudit La Balme et appartenant à A. M. : plan, correspondance (1970).
          Lotissement Brasset : rapport d’étude géotechnique, enquête hydrogéologique et géophysique (1979).
          Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
          1N3 · Dossier · 1816-1946
          Fait partie de Fonds communal de Sulignat

          Amodiation du communal dit Etang de Lys : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1816-1862).
          Amodiation de terrains communaux et cultivés [1] : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux, avenants, plans, correspondance (1861-1946).
          Amodiation de parcelles de terrain formant un excédent de largeur du chemin vicinal ordinaire n°1 : état estimatif des parcelles, arrêté préfectoral, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, plans (1857, 1865, 1879).
          Location d’un bâtiment situé au lieudit Labalme appartenant à Pierre Bardet, cultivateur pour servir d’école des filles : bail (1886).
          Location de la place publique pour le bal : baux, procès-verbaux d’adjudication, cahiers des charges, plan, courrier (1857-1860,1865, 1883, 1898, 1919-1947).
          Location du presbytère et des dépendances : baux, (1920, 1928, 1933).

          [1] Il s’agit des communaux dits de Montjoly, de Champ de la Lys et des bois Telay et de la Croix.