équipement

Elements area

Taxonomy

Code

Scope note(s)

    Display note(s)

      Hierarchical terms

      Equivalent terms

      équipement

        Associated terms

        équipement

          1 Archival description results for équipement

          I13 · File · 1969-1989
          Part of Fonds communal d'Attignat

          Discothèque Le Miramar située au lieudit Vacagnole : comptes rendus de visite de la commission de sécurité, dérogation, débits de boissons, arrêtés préfectoraux, annonce légale, plans, correspondance (1969-1989) ; contrôle technique SOCOTEC (1989).