équipement

Zone des éléments

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      équipement

      Termes équivalents

      équipement

        Termes associés

        équipement

          1 Descriptions archivistiques résultats pour équipement

          3O1 · Dossier · 1841-1905
          Fait partie de Fonds communal de Dommartin

          Curage des biefs aux abords des ponts : arrêté préfectoral, correspondance (1841).
          Curage du bief d’Oise, constitution d’une association syndicale : arrêté préfectoral (1854) ; travaux : rapport de l’ingénieur ordinaire, arrêtés préfectoraux, arrêté fixant les largeurs des cours d’eau, plans, correspondance (1853-1854, 1869)
          Curage de la rivière de Loëze ou Manziat : arrêté prescrivant l’ouverture d’une enquête sur le projet d’arrêté fixant les largeurs (1854).
          Curage du bief de Neuville d’Orsin : arrêté (1869).
          Curage du bief de Loëze ou de Lafferand : arrêté (1869).
          Curage des biefs de Lapeyrouze, Oise et Neuville d’Orsin sur les communes de Saint-Sulpice, Dommartin et Boissey : arrêtés préfectoraux, correspondance (1868-1870).
          Curage du bief de Lapérouze : projet d’arrêté (1883).
          Curage des biefs d’Oise, de Neuville d’Orsin et de Loëze ou Lafférand, projet d’arrêté, arrêté, arrêtés préfectoraux d’enquête publique, mise en demeure des retardataires, correspondance (1892, 1905).
          Curage du bief de l’Oise ou de Lafferand : arrêté du maire (1904).