équipement

Zone des éléments

Référentiel

Sujets

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) sur la source

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      équipement

      Termes équivalents

      équipement

        Termes associés

        équipement

          1 Descriptions archivistiques résultats pour équipement

          Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
          1O4 · Dossier · 1849-1852, 1869
          Fait partie de Fonds communal de Dommartin

          Chemin d’intérêt commun n°72, rectification du tracé au hameau de Coberthoud : pétition, rapports de l’agent-voyer, délibération, correspondance (1869). Chemin de moyenne communication de Dommartin à Béréziat, ouverture [1] : réclamations d’indemnités, correspondance (1849-1852).