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          5 Archival description results for équipement

          1O1 · File · 1836-1971
          Part of Fonds communal de Journans

          Tableaux généraux des chemins vicinaux et ruraux, tableaux supplémentaires, procès-verbaux de reconnaissance, arrêté préfectoral, cartes (1836-1912, 1964).
          Projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 de Neuville-sur-Renom [1] à Tossiat comme prolongement du chemin d’intérêt commun n°67 tendant du Moulin de Journans à Rignat : extraits de la carte de l’État Major et du plan cadastral (1867, 1869).
          Classement de la voie communale n°1 dans le réseau départemental : arrêté préfectoral de déclaration d’utilité publique, tableau de classement, correspondance (1970-1971).
          Ouverture, projet de classement et fixation du tracé d’un prolongement jusqu’à la limite de Revonnas du chemin rural n°1 dit de Rangoux : acquisitions de terrains, avant-métré des terrassements, plans, correspondance (1911-1912).

          [1] actuelle Neuville-les-Dames (Ain, France).

          Cours d’eau. – Moulins.
          3O2 · File · 1832-1941
          Part of Fonds communal de Journans

          Projet d’établissement d’un moulin à eau pour le blé sur le ruisseau de Chaly par Georges Barrachin : correspondance (1832-1833).
          Moulins sur la Reyssouze [1], projet d’établissement de règles de fonctionnement : correspondance (1851).
          Exploitation d’un moulin pour la mouture des céréales pour le bétail par R. B. : arrêté préfectoral portant autorisation (1941).

          [1] Le moulin de Journans est concerné.