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http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T1-1262

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Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.

04D014_001 · Item · 1826

Part of Fonds communal de Villebois

Plan de la place du Tilleul à Bouis.

04D014_003 · Item · [1820]

Part of Fonds communal de Villebois

Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.

FF5-14 · recordgrp · 1517-1780

Part of Fonds communal de Villebois

Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.

01O010_008 · Item · 1923

Part of Fonds communal de Villebois

Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.

04D014_002 · Item · 1821

Part of Fonds communal de Villebois

Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis.

01O003_003 · Item · 1898

Part of Fonds communal de Villebois

Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.

01O007_001 · Item · 1873

Part of Fonds communal de Villebois

Procès opposant les syndics et communautés de Villebois et Bouis à Charlotte d’Orléans, duchesse de Nemours, tutrice de Jacques de Savoie, duc de Nemours et seigneur de Saint-Sorlin concernant des actions pouvant dépeupler la montagne de Bouis et du lieudit En Champ Curt en dépit des interdictions faites de cultiver et récolter en ces lieux.

FF4 · File · 1537

Part of Fonds communal de Villebois

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