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          École des garçons.
          Fi7 · File · 1874-1902
          Part of Fonds communal d'Attignat

          Agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe, d’une remise de pompes : plan pour la construction d’une salle de classe (1874) ; agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe et d’un préau couvert et de l’agrandissement du logement de l’instituteur : plan (1878) ; travaux d’appropriation de l’école des garçons du bourg et de l’école mixte de Crangeat : plan de l’école de Crangeat (1902).

          Circulation routière.
          2I3 · File · 1861-1979
          Part of Fonds communal de Sulignat

          Réglementation : arrêtés du maire et préfectoraux (1949-1979) ; interdiction d’entrepôts sur les places publiques et sur l’emplacement libre du chemin vicinal n°1 : arrêtés du maire (1861) ; police du roulage : notification (1872).

          1M2 · File · 1889-1956
          Part of Fonds communal de Sulignat

          Construction d’un poids public : délibération, devis estimatif, soumission, correspondance (1896-1898).
          Construction d’un lavoir public et réservoir incendie : devis estimatif, arrêté préfectoral, procès-verbal descriptif et estimatif, actes d’acquisition d’une mare, promesse de vente, plans, correspondance (1922).
          Construction de douches municipales pour la population locale : projet, délibérations, subvention, marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, pièces comptables, correspondance (1957-1958).
          Entretien : mandats de paiement (1889).
          Construction d’un terrain de sports scolaire : projet, subvention, pièces comptables, correspondance (1955-1956).

          Salle polyvalente.
          1M3 · File · 1978-1982
          Part of Fonds communal de Sulignat

          Construction : acquisition de terrains, arrêté préfectoral portant déclaration d’utilité publique, avant-projet, maîtrise d’oeuvre, permis de construire, appel d’offres, pièces contractuelles, avenants, procès-verbal de réception des travaux, inauguration, discours, plans, pièces comptables, correspondance.

          Église.
          2M1 · File · 1865-1882
          Part of Fonds communal de Sulignat

          Reconstruction avec agrandissement : devis estimatif de travaux complémentaires, cahier des charges, soumission, plans calque, plans (1865, 1870).
          Travaux d’achèvement et construction d’une tourelle pour monter au clocher : rapport et description du projet, devis estimatif des modifications apportées au projet, réception des travaux, plans (1880-1882).

          Presbytère.
          2M2 · File · 1821-1898
          Part of Fonds communal de Sulignat

          Acquisition de la maison curiale avec dépendances appartenant à Jean Guillon, cabaretier : acte de vente (1821).
          Acquisition par voie de donation d’un bâtiment servant de presbytère avec dépendances appartenant à Marie Claudine Garron de la Bévière : arrêté préfectoral, acte notarié, plan, correspondance (1852).
          Reconstruction et appropriation : arrêtés préfectoraux, délibérations, rapport, devis descriptif et estimatif, emprunt, soumissions, réception des travaux, plans, correspondance (1895-1898).

          Cimetière.
          2M3 · File · 1868-1888
          Part of Fonds communal de Sulignat

          Établissement d’un nouveau cimetière : acte de donation d’un terrain, arrêté préfectoral (1868-1869).
          Construction des murs de clôture : métrés des travaux, soumission, procès-verbal d’adjudication (1869-1870).
          Réparations aux murs de clôture : devis et métrés des travaux, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, plans (1881-1883).
          Travaux aux murs de clôture : devis estimatif (1888).

          1O1 · File · 1824-1970
          Part of Fonds communal de Sulignat

          Tableaux généraux des chemins, procès-verbaux de reconnaissance, plans, correspondance (1824-1825, 1836, 1851-1853, 1867, 1875, 1881, 1889, 1938, 1959, 1962, 1965).
          Demande de classement des chemins de petite vicinalité n°3 et 12 de Neuville à Sulignat et à Saint-Julien : plan (1882).
          Projet de classement du chemin vicinal ordinaire n°14 de Neuville-les-Dames à Marmont : arrêté préfectoral, rapport de l’agent voyer cantonal, délibérations, plans des lieux (1887, 1889).
          Classement du chemin rural non reconnu de l’Escoffier au lieudit Gravière du Champ de Biziat en tant que chemin vicinal ordinaire n°13 : rapport de l’agent voyer cantonal, procès-verbal de reconnaissance (1923).
          Aliénation d’une section d’un chemin rural au lieudit L’Escoffier : arrêtés du maire, délibérations, enquête publique, dossier de procédure, correspondance (1965-1966).
          Classement de trois chemins ruraux dans la voirie communale : arrêtés du maire, délibérations, enquête publique, dossier de procédure, correspondance (1970).

          1O3 · File · 1878-1971
          Part of Fonds communal de Sulignat

          Chemin de petite communication n°10 des Petits Cruets à la route départementale n°8, élargissement : état estimatif des terrains à acquérir, rapport (1878).
          Chemin départemental n°2, aliénation de délaissés de chemins : actes d’aliénation (1945).
          Chemin départemental n°64, élargissement et redressement sur les communes de Neuville-les-Dames, Sulignat et L’Abergement-Clémenciat : états parcellaires, déclaration d’utilité publique, dossier de procédure, plans, correspondance (1970-1971).

          Cours d’eau.
          3O1 · File · 1858-1874
          Part of Fonds communal de Sulignat

          Curage du Renom : arrêté préfectoral (1874) ; barrage d’irrigation du moulin de la Peuplière sur le Renom du sieur de la Bévière situé à la limite entre Neuville et Sulignat : règlements d’eau, procès-verbal de récolement, états de frais de déplacement, correspondance (1858, 1872-1874).

          2H6 · File · 1863-1934
          Part of Fonds communal de Journans

          Logement et cantonnement des troupes : états récapitulatifs, extraits des tableaux récapitulatifs des ressources établis pour la 7e région, état des ressources (1878, 1891, 1934).
          Artillerie, prêt d’armes : factures d’expédition (1863, 1868, 1870) ; arsenal militaire de Lyon : certificat d’entrée et de sortie pour Antoine Thiélan employé comme raboteur (1887, 1910).

          École.
          4M1 · File · 1907-1975
          Part of Fonds communal de Journans

          Construction d’une école mixte avec mairie : état des terrains à acquérir, rapport sur le bâtiment servant actuellement de mairie-école, devis descriptif et estimatif, série de prix, arrêté préfectoral de déclaration d’utilité publique, cahier des charges, extraits de la matrice cadastrale, plans, correspondance (1907-1911).
          Appropriation de l’école mixte et construction d’une salle de classe : promesse d’échange d’immeubles, rapport de l’architecte, série de prix, devis descriptif et estimatif, cahier des charges, délibération, correspondance (1913-1914).
          Réparation de la salle d’école et de la cuisine : mémoires des fournitures et travaux effectués (1919).
          Aménagement d’une cuisine pour l’instituteur : traité de gré à gré, décompte des travaux effectués (1920).
          Démolition et reconstruction du mur de soutènement de l’école : rapport de l’architecte, devis estimatif, correspondance (1942).
          Réfection et aménagement du logement de l’instituteur : délibérations, financement, pièces comptables, correspondance (1965-1966).
          Réfection d’une classe : délibérations, financement, pièces comptables, correspondance (1971).
          Réfection de la toiture du bâtiment école-logement de l’instituteur : délibération, financement, marché de gré à gré, mémoires des travaux, correspondance (1974-1975).

          Puits.
          3N2 · File · 1818-1870
          Part of Fonds communal de Journans

          Réparation du puits communal : arrêté du maire sur les travaux à effectuer (1818).
          Démolition et reconstruction du vieux puits : croquis, facture, état et mémoires des travaux effectués (1868).
          Construction de deux puits et travaux d’amenée de l’eau de la Reyssouze au puits de la place Sofrani : devis, souscription, listes nominatives, arrêtés préfectoraux, conventions, servitudes de passage, facture, état des travaux effectués, correspondance (1868-1870).
          Construction d’une pompe dans le puits communal dit « puits Barret » : devis, mémoire des travaux effectués, facture, correspondance (1868-1870).

          Place Sofrani.
          1O6 · File · 1891, 1896
          Part of Fonds communal de Journans

          Agrandissement : acquisition de terrains, actes d’acquisition (1891, 1896) ; clôture et couverture du fossé voisin : devis des travaux (1896).

          Voirie urbaine.
          1O7 · File · 1835-1973
          Part of Fonds communal de Journans

          Pavage de la grande rue : correspondance (1835-1836).
          Élargissement de la grande rue : reconnaissances de démolition d’un escalier et d’abandon du terrain par François Lacroix et Antoine Poncet (1836).
          Goudronnage des rues du village : souscription, listes nominatives, correspondance (1936).
          Goudronnage du chemin vicinal dit de la Capouille : délibérations, financement, pièces comptables, correspondance (1966-1973).

          2O2 · File · 1921-1933
          Part of Fonds communal de Journans

          Distribution de l’énergie électrique, concession pour la commune : avant-projet, étude critique d’un projet de cahier des charges pour l’électrification de Journans et Tossiat, cahier des charges, convention, financement, notes, plan, correspondance (1921-1924) ; concession pour l’alimentation de la motopompe du réservoir : polices d’abonnement, conventions (1922-1924, 1928).
          Occupation du domaine public communal par les canalisations d’une distribution d’énergie électrique : relevés des canalisations (1932-1933).

          Rivière de la Reyssouze.
          3O3 · File · 1966-1977
          Part of Fonds communal de Journans

          Relations avec le syndicat intercommunal d’aménagement et d’entretien de la Reyssouze et de ses affluents : adhésion, délibérations, arrêtés préfectoraux, statuts, comptes rendus de réunion, aménagement du bassin de la Reyssouze, correspondance.

          Lotissements communaux.
          T2 · File · 1973-1977
          Part of Fonds communal de Journans

          Lotissement communal au lieudit Les Rangoux : acquisition de terrains, acte notarié, délibérations, financement, bornage, convention conclue avec le géomètre, autorisation de lotir, promesses d’acquisition, construction et aménagement d’un surpresseur, assainissement, alimentation électrique, pièces contractuelles, avenants, réception des travaux, vente des lots, plans, certificats de paiement, décomptes généraux et définitifs, factures, correspondance (1973-1975).
          Lotissement communal au lieudit Les Grandes Vignes : acquisition de terrains, acte notarié, délibérations, financement, bornage, convention conclue avec le géomètre, autorisation de lotir, promesses d’acquisition, viabilisation, pièces contractuelles, réception des travaux, vente des lots, plans, certificats de paiement, décomptes généraux et définitifs, factures, correspondance (1976-1977).

          Cantonnement des troupes.
          2H7 · File · XIXème siècle-1879
          Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Registre des états de répartition des ressources en logement et du cantonnement [XIXème siècle], tableau concernant le logement et le cantonnement, extraits des tableaux récapitulatifs (1878-1879), état et tableau des ressources disponibles en cas de mobilisation (1890, 1892).

          Mairie et foyer rural.
          1M2 · File · 1948-1950
          Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Projet de construction ; plans de l’avant-projet (1949).
          Projet de construction d’un foyer rural : devis estimatif des travaux, demande de concours du Génie rural, plans, correspondance (1948-1950).

          1N3 · File · 1854-1916
          Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Vente aux enchères publiques (1854-1880).
          Vente des étangs dit Chevaux et de Mépillat par le bureau de bienfaisance (1854-1855).
          Vente des débris de charpente, planches et vieux matériaux n’ayant pas servi à la reconstruction du presbytère : cahier des charges (1867).
          Vente de bâtiments situés au nord de l'école des filles : procès-verbal d’adjudication (1878).
          Vente de bouleaux provenant de l’exploitation du sieur F. au domaine de Nanciat par l’administration de l’hôpital de Saint-Trivier-de-Courtes : avis (1880).
          Bornages de terrains : procès-verbaux de bornage (1899-1911).
          Bornage de biens du bureau de bienfaisance et du sieur B. situés à Mépillat (1899).
          Bornage de la place publique (1910).
          Bornage des propriétés de la commune et des sieurs É. N. et P. B. situés au vieux bourg (1911).
          Pâturage d’animaux sur les accotements du chemin d’intérêt communal n°6 : avis du préfet (1916).

          Cimetière.
          4N1 · File · 1871, 1884
          Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Police des inhumations : signalement d’abus, correspondance avec la Préfecture (1871).
          Gestion des concessions : avis du maire (1871).
          Emploi du produit des concessions de 1884 : délibération (1884).