équidé

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      Termes hiérarchiques

      équidé

      Terme générique élevage

      équidé

        Termes équivalents

        équidé

        • Employé pour cheval

        • Employé pour âne

        • Employé pour mule

        Termes associés

        équidé

        68 Descriptions archivistiques résultats pour équidé

        68 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
        Bétail.
        3F4 · Dossier · [1840]-1941
        Fait partie de Fonds communal de Confrançon

        Recensement : liste du bétail et des équidés ([1840-1850], 1891). ; recensement des animaux de ferme (1940) ; liste des animaux de trait pour l’établissement des besoins en fers et clous (1941) ; liste du bétail pour l’obtention de la carte d’approvisionnement (1941).

        Bétail et chevaux.
        3F2 · Dossier · 1828-1859
        Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

        Recensement : états nominatifs, tableaux récapitulatifs, déclarations individuelles, primes d’encouragement chevaline et pour les taureaux et baudets, reçus, correspondance (1828-1830, 1843, 1847-1859).

        1G15 · Dossier · 1871-1980
        Fait partie de Fonds communal de Montceaux

        Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (1911-1938).
        Patente : matrices de rôle (1876-1877).
        Taxe sur les billards : registre à souche (1871).
        Dégrèvements : registre à souche des déclarations, instructions (1888-1905).
        Création d’une recette-buraliste des contributions directes à Montceaux (1905-1907).
        Taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe sur les chasses gardées : registre des déclarations des éléments imposables (1941-1956).
        Taxe proportionnelle et surtaxe progressive, impôt sur les bénéfices, impôt sur le revenu : listes des contribuables, listes de classement des exploitations de polyculture (1928-1974).
        Révision des évaluations foncières : tableaux des coefficients d’adaptation, tarifs des évaluations (1925-1980).
        Taxe exceptionnelle de guerre : listes des personnes affranchies de la taxe (1917-1918).
        Matrice cadastrale, refonte de la table alphabétique et expédition : facture, correspondance (1886).
        Reliure et restauration de l’atlas cadastral : offres de service (1901-1907).
        Institut géographique national, opération de triangulation : arrêté préfectoral (1944) ; implantation d’une borne géodésique : servitude de passage, liste des points géodésiques, plan, instructions (1948-1949).
        Correspondance, avertissements (1901-1949)

        1G25 · Dossier · 1845-1931
        Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

        Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : matrices générales (1845-1861, 1870-1885, 1922-1926).
        Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, sur les voitures et chevaux, taxe sur les chiens : matrice générale (1927-1931).

        Contributions.
        G23 · Dossier · 1870-1983
        Fait partie de Fonds communal d'Attignat

        Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets : souches de déclarations (1870-1896). Taxe sur les billards : registres à souche (1871-1872). Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains : registres à souche des déclarations (1929-1968, 1974-1983).

        1G22 · Dossier · 1863-1944
        Fait partie de Fonds communal d'Illiat

        Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes : registres à souche des déclarations, souches (1863-1888, 1903-1907). Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens : registre à souche des déclarations (1934-1944).

        Fiscalité.
        1G25 · Dossier · 1863-1933
        Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

        Contributions directes, taxe militaire et taxe des prestations : registre à souche des déclarations (1888-1924).
        Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains : registre à souche des déclarations (1932-1933).
        Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes : registres à souche des déclarations, souches de déclarations (1873, 1898-1932).
        Contribution sur les voitures et les chevaux : registre à souche des déclarations, souches (1863).
        Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Pont-d’Ain [avant 1867].

        Fiscalité.
        1G16 · Dossier · 1792-1982
        Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

        Perception des impôts : procès-verbaux, courrier (1792, an XI).
        Impôts locaux : rôles, tableaux de renseignements extraits des rôles des impôts locaux directs (1963-1971, 1979, 1981-1982).
        Impôt sur le revenu : liste de classement des exploitations en polyculture (1971).
        Commission communale des impôts directs, nomination des commissaires : listes nominatives (1941-1965) ; révision des évaluations foncières : liste, tableau des coefficients d’adaptation (1970, 1972).
        Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains : registre à souche des déclarations (1891-1943).
        Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations : registre à souche des déclarations (1911-1939).
        Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasses, taxe sur les chiens : registre à souche des déclarations (1927-1941).

        1G21 · Dossier · 1820-1982
        Fait partie de Fonds communal de Vandeins

        Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (1820-1920).
        Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1824-1828, 1834, 1840-1849, 1851-1852, 1857, 1859-1864, 1867, 1869-1874).
        Contribuables assujettis à la taxe proportionnelle, la surtaxe progressive, l’impôt sur le revenu, l’impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux et l’impôt sur les sociétés : listes des contribuables (1932-1957).
        Mutations : note des irrégularités relevées pour 1889 [1889].
        Contribution des patentes : état de renseignement, instructions (1949).
        Impôt sur le revenu et les bénéfices agricoles : listes de classement des exploitations de polyculture (1949-1955, 1961-1982).
        Commission communale des impôts directs, révision des évaluations foncières, relations avec la direction des impôts : nomination des commissaires classificateurs, tableaux des coefficients d’adaptation, tarifs des évaluations, correspondance (1936, 1962-1982).
        Impôt sur le bénéfice des exploitations agricoles, réduction en faveur des producteurs de blé et seigle : déclarations individuelles (1935, 1948).
        Taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe sur les chasses gardées : registre des déclarations des éléments imposables (1956, 1959).
        Taxes communales, vente de vignettes : carnet (1939-1958).
        Service géographique de l’Armée, opération de triangulation : arrêté préfectoral (1932).
        Institut géographique national, implantation de bornes géodésiques : servitudes de passage, liste des points géodésiques, plan, instructions (1948-1949).

        Guerres napoléoniennes.
        4H2 · Dossier · 1812-1823
        Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

        Recensement des chevaux : état, liste nominative, instructions (1812-1813) ; réquisitions militaires : équipement de quatre cavaliers offerts par le canton de Pont-de-Vaux, arrêtés du maire, listes nominatives, instructions, correspondance (1812-1817) ; nivellement des dépenses de guerre : pétition, arrêté préfectoral, correspondance (1817-1823).

        Guerres napoléoniennes.
        4H1 · Dossier · 1815-1826
        Fait partie de Fonds communal de Sulignat

        Réquisitions militaires : listes nominatives, états des fournitures faites aux armées, liste des personnes détenant un fusil, recensement des chevaux, délibération, instructions, correspondance.

        Première Guerre mondiale.
        4H2 · Dossier · 1914-1919
        Fait partie de Fonds communal de Montceaux

        Collecte d’or, mobilisation, décès de soldats, réquisitions militaires, réfugiés : ordre de route, cahier d’enregistrement des militaires décédés, bulletins de réquisition des chevaux et voitures attelées, certificats de la commission de réforme, instructions, télégrammes, correspondance.

        Production et aides agricoles.
        3F3 · Dossier · 1893-1981
        Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

        Recensement général de l’agriculture : fiche communale (1980).
        Inventaire communal (1979-1980).
        Fichier communal, élaboration : fichier communal, fiches individuelles d’exploitations agricoles (1972).
        Primes et aides agricoles : récapitulatifs des déclarations (1980-1981).
        Prime à la culture du lin et du chanvre, désignation et indemnisation des agents vérificateurs : notifications, mémoires des indemnités (1893-1898) ; récapitulatifs des déclarations (1897-1898).
        Calamités agricoles, sécheresse de 1976 : attribution d’indemnités, listes nominatives, déclarations de situation d’exploitation (1976).
        Recensement des élevages « sans sol » : liste (1981).
        Exploitations agricoles : demande préalable d’autorisation d’exploiter (1981).
        Appellation « volaille de Bresse » : cahier d’enregistrement des producteurs de volailles (1973-1975) ; recensement des producteurs : liste nominative (1958-1965).
        Prêt d’un cheval pour les agriculteurs : liste nominative (1942).
        Production de verrats : liste (1963).

        2H3 · Dossier · 1846-1926
        Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

        Cantonnement des troupes : correspondance (1874, 1895, 1906, 1912).
        Haras départemental : présentation d’étalons, correspondance (1846, 1886, 1923).
        Pigeons-voyageurs : remerciement de la société colombophile L’Hirondelle [1] (1913).
        Manœuvres militaires et champs de tir, tirs de combat : ravitaillement des troupes, procès-verbaux de conférence mixte à un seul degré du champ de tir de circonstance Pont-de-Vaux, croquis du champ de tir, correspondance (1903, 1906-1907, 1910-1913, 1925-1926).
        Souscription nationale pour l’acquisition d’un aéroplane pour l’armée : délibération (1912).

        H6 · Dossier · 1825-1938
        Fait partie de Fonds communal de Courtes

        Recensement des chevaux : questionnaire rempli (1825). Recensement des chevaux, juments, mulets et mules : listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableau de classement, fiches individuelles (1908-1913, 1938).