Puseret (Curciat-Dongalon, Ain, France ; lieudit)

Zone des éléments

Référentiel

Lieux

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) sur la source

      Note(s) d'affichage

        Termes hiérarchiques

        Puseret (Curciat-Dongalon, Ain, France ; lieudit)

        Puseret (Curciat-Dongalon, Ain, France ; lieudit)

          Termes équivalents

          Puseret (Curciat-Dongalon, Ain, France ; lieudit)

            Termes associés

            Puseret (Curciat-Dongalon, Ain, France ; lieudit)

              1 Descriptions archivistiques résultats pour Puseret (Curciat-Dongalon, Ain, France ; lieudit)

              1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
              Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
              1N1 · Dossier · 1890-1982
              Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

              Vente d’arbres (1890, 1894, 1920-1921).
              Vente aux enchères publiques de peupliers situés en bordure du chemin d’intérêt commun n°6 allant de Saint-Trivier-de-Courtes à Saint-Amour au lieudit Puseret : rapport de l’agent voyer cantonal, cahier des charges, délibération (1914).
              Vente aux enchère publiques de l’ancien presbytère (1905).
              Acquisition d’un immeuble avec dépendances à J.-M.R. et vente aux enchères des matériaux de l’ancienne maison (1912-1914).
              Vente aux enchères publiques de l’ancienne école de la Galope et de ses ruines (1952-1955).
              Vente de terrains aux consorts M. (1979).
              Échange de terrains avec la SAFER Savoie-Bourgogne (1982).