protection

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Note(s) sur la portée et contenu

  • S'emploie pour les sites naturels, les sites archéologiques, les monuments historiques, les antiquités et objets d'art, les archives privées, les secteurs sauvegardés, les ZPPAUP.

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    Termes hiérarchiques

    protection

      Termes équivalents

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        Termes associés

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          1 Descriptions archivistiques résultats pour protection

          1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
          Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
          12W10-11 · Groupe de documents · 2001-2008
          Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes

          Le contrat de rivière Seille est animé par le syndicat mixte Saône-Doubs (siège social à Mâcon, Saône-et-Loire), auquel le SIAE des deux Sânes a adhéré en 2002.