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Note(s) sur la portée et contenu

  • S'emploie pour les sites naturels, les sites archéologiques, les monuments historiques, les antiquités et objets d'art, les archives privées, les secteurs sauvegardés, les ZPPAUP.

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          4 Descriptions archivistiques résultats pour protection

          4 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
          Patrimoine et musique.
          2R1 · Dossier · 1891-1920
          Fait partie de Fonds communal de Chaley

          Fanfare de Chaley La Métallique : livre de caisse (1891-1920).
          Monuments historiques : arrêtés de classement de la cascade de Charabotte (1909)
          Patrimoine culturel.
          2R1 · Dossier · 1910-1953
          Fait partie de Fonds communal de Confrançon

          Monuments historiques : arrêté de classement d’un repositoire du XVe siècle conservé au presbytère (1910) ; don du repositoire au musée de Bourg : délibération, correspondance (1913-1914).
          Château de Loriol, inscription sur l’inventaire des sites pittoresques de l’Ain : arrêté d’inscription, correspondance (1946).
          Legs des manuscrits et notes d’Eugène Dubois, domicilié à Confrançon, à la bibliothèque de Bourg : correspondance (1953).
          Patrimoine.
          2R1 · Dossier · 1975-1982
          Fait partie de Fonds communal de Pouillat

          Monuments historiques, inscription sur l’inventaire supplémentaire d’un autel, retable et tabernacle ainsi que de deux statuettes d’évêque en bois conservés à la chapelle Saint Jean-Baptiste : arrêté préfectoral (1976).
          Découverte de vestiges d’une villa gallo-romaine : lettre de la Direction régionale des antiquités historiques Rhône-Alpes (1982).
          Sauvegarde de deux statuettes d’évêque conservées dans la chapelle de Pouillat : compte-rendu de visite à la chapelle, correspondance (1975-1976).
          Enquête nationale sur les édifices cultuels : questionnaire d’enquête (1981).
          Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
          12W10-11 · Groupe de documents · 2001-2008
          Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes

          Le contrat de rivière Seille est animé par le syndicat mixte Saône-Doubs (siège social à Mâcon, Saône-et-Loire), auquel le SIAE des deux Sânes a adhéré en 2002.