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  • S'emploie pour les sites naturels, les sites archéologiques, les monuments historiques, les antiquités et objets d'art, les archives privées, les secteurs sauvegardés, les ZPPAUP.

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          Patrimoine culturel.
          2R1 · File · 1910-1953
          Part of Fonds communal de Confrançon

          Monuments historiques : arrêté de classement d’un repositoire du XVe siècle conservé au presbytère (1910) ; don du repositoire au musée de Bourg : délibération, correspondance (1913-1914).
          Château de Loriol, inscription sur l’inventaire des sites pittoresques de l’Ain : arrêté d’inscription, correspondance (1946).
          Legs des manuscrits et notes d’Eugène Dubois, domicilié à Confrançon, à la bibliothèque de Bourg : correspondance (1953).