protection civile

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          3 Descriptions archivistiques résultats pour protection civile

          Ancienne usine de la Grille.
          1M6 · Dossier · 1977-1986
          Fait partie de Fonds communal de Chaley

          Acquisition de l’usine à la société Recticel : promesse de vente, acte notarié, financement, correspondance (1977-1978) ; développement économique en milieu rural : correspondance (1977-1980).
          Démolition partielle : concours de la Direction départementale de l’équipement, estimatifs, devis, appel d’offres, marché négocié, plan, décomptes des travaux, correspondance (1978-1980).
          Réparations : devis, mémoires des travaux, factures (1979-1982).
          Alimentation en eau d’une pompe à chaleur : rapport d’étude hydrogéologique, devis, honoraires (1982).
          Rénovation des équipements hydroélectriques : correspondance (1982).
          Aménagement d’une usine dans un bâtiment existant pour la fabrication de menuiseries PVC : financement, permis de construire, déclaration d’installation classée, marchés négociés, plans, réception des travaux, mémoires des travaux, pièces comptables, correspondance (1982-1983).
          Aménagement : maîtrise d’œuvre, avant-projet (1984-1986).
          Location à la SEDAP et à la FMP, sinistres : baux, procès-verbal de constat, correspondance (1977-1984).
          Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
          1O5 · Dossier · 1863-1980
          Fait partie de Fonds communal de Chaley

          Acquisition de terrain : actes, jugement, correspondance (1863-1867).
          Construction de deux rampes d’accès aux abords des remblais du pont du Pré Commun : plan (1865).
          Reconstruction du pont sur l’Albarine au lieudit Pré Commun : soumissions, procès-verbal d’adjudication, avant-métré, devis, cahier des charges, détail estimatif, plans, mémoire et décompte des travaux (1882-1884).
          Rectification et élargissement, acquisition de terrain : déclaration d’utilité publique, actes d’acquisition, procès-verbaux de dommages (1884-1885).
          Construction d’un enrochement et d’un épi dans le lit de l’Albarine : mémoire justificatif, cahier des charges, détail estimatif, plans, décisions de la commission de travaux (1899-1900).
          Voie communale n°2, éboulement de rochers : procès-verbal de constat, photographies, correspondance (1973-1974) ; projet d’aménagement d’un virage : estimatif sommaire, plans, correspondance (1980) ; talutage en remplacement d’un mur de soutènement : devis, correspondance (1980).