programme

Zone des éléments

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      programme

        Termes équivalents

        programme

          Termes associés

          programme

            1 Descriptions archivistiques résultats pour programme

            1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
            Aménagement et gestion de la voirie.
            1O10 · Dossier · 1877-1979
            Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

            Chemin de grande communication n°2, produits éventuels départementaux acquis d’un excédent de largeur par voie d’alignement : tableau récapitulatif (1877).
            Chemin d’intérêt communal n°6, construction d’un placard : correspondance (1895).
            Projet de voirie rurale - travaux complémentaires aux opérations de remembrement : projet, délibération, avant-métré, devis estimatif, bordereau de prix, plans (1979).
            Entretien de la voirie : programmes annuels des travaux, comptes rendus de réunion, relations avec le syndicat intercommunal de voirie de la subdivision de Montrevel-en-Bresse (1961-1970, 1979).