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            1O10 · File · 1877-1979
            Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

            Chemin de grande communication n°2, produits éventuels départementaux acquis d’un excédent de largeur par voie d’alignement : tableau récapitulatif (1877).
            Chemin d’intérêt communal n°6, construction d’un placard : correspondance (1895).
            Projet de voirie rurale - travaux complémentaires aux opérations de remembrement : projet, délibération, avant-métré, devis estimatif, bordereau de prix, plans (1979).
            Entretien de la voirie : programmes annuels des travaux, comptes rendus de réunion, relations avec le syndicat intercommunal de voirie de la subdivision de Montrevel-en-Bresse (1961-1970, 1979).

            Zones d’aménagement.
            T6 · File · 1980-1984
            Part of Fonds communal de Grièges

            Projet de création d’une zone d’aménagement à usage d’habitations et de commerces aux lieuxdits Le Village, Au Logis et Treyve Badry : lever topographique, convention et contrat d’études d’urbanisme conclu avec la SEDA [1], subvention, rapport d’étude du programme, plans, pièces comptables (1980-1984).
            Création de la zone d’aménagement différé (ZAD) de Treyve Badry [2] : dossier de procédure, arrêté préfectoral, acquisition de terrains, actes notariés, correspondance (1982-1983).

            [1] Société d’équipement du département de l’Ain.
            [2] Zone d’aménagement différé classé en 1986 en zone d’aménagement concerté (ZAC).

            Œuvres scolaires.
            R3 · File · 1952-1985
            Part of Fonds communal d'Attignat

            Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, devis, factures, délibérations, correspondance (1952-1973).
            Transport à la cantine des enfants de l’école de Crangeat (1981-1985).