Groupe de documents FF5-14 - Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.

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• français

• latin

Les droits d’usage dans les montagnes de Portes furent cause de plusieurs procès entre 1554 et 1780. L’exploitation de ces liasses notamment pour servir aux différents procès postérieurs à la Révolution (4D2-8) et à la délimitation cadastrale a engendré un certain mélange entre toutes les affaires. De plus, certaines pièces ont pu servir indifféremment à plusieurs procès. Pour d’autres, il est impossible de déterminer avec certitude à quelle affaire elles se rattachent. Partant de ce constat, il a semblé plus judicieux de ne pas tenter une reconstitution des affaires. Le choix s’est davantage porté sur une description fine permettant au lecteur de s’y retrouver.