procès-verbal

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            Cours d’eau.
            3O1 · Dossier · 1858-1874
            Fait partie de Fonds communal de Sulignat

            Curage du Renom : arrêté préfectoral (1874) ; barrage d’irrigation du moulin de la Peuplière sur le Renom du sieur de la Bévière situé à la limite entre Neuville et Sulignat : règlements d’eau, procès-verbal de récolement, états de frais de déplacement, correspondance (1858, 1872-1874).