procès-verbal

Zone des éléments

Référentiel

Sujets

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) sur la source

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      procès-verbal

        Termes équivalents

        procès-verbal

          Termes associés

          procès-verbal

            1 Descriptions archivistiques résultats pour procès-verbal

            1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
            Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
            1N8 · Dossier · 1810-1959
            Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

            Vente des saules le long du canal de Pont-de-Vaux à la Saône : arrêté préfectoral (1810).
            Vente aux enchères publiques d’un noyer situé au lieudit Carruge au hameau de Montrin : procès-verbal, correspondance (1844).
            Vente d’arbres et de bois taillis et de la tonte des arbres : délibérations (1871-1959) ; cahiers des charges, clauses et conditions, procès-verbaux d’adjudication (1893-1959).
            Plantation de peupliers : délibération (1901).
            Plantation d’arbres et vente de peupliers du vieux cimetière : délibérations (1882, 1922).