procès-verbal

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            4ème tranche.
            1O17 · Dossier · 1981-1982
            Fait partie de Fonds communal de Journans

            4ème tranche, desserte de Boisserolles : avant-projet sommaire, délibérations, financement, concours technique DDAF, autorisations de passage, demandes de raccordement, pièces contractuelles, réunions de chantier, réception des travaux, plans, plans des ouvrages exécutés, croquis des branchements, certificats de paiement, décomptes généraux et définitifs, correspondance (1981-1982).
            Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
            3N3 · Dossier · 1855-1898
            Fait partie de Fonds communal de Journans

            Travaux : régularisation du paiement de l’entrepreneur, correspondance (1855-1856).
            Réglementation de l’utilisation de la fontaine : arrêté du maire (1866).
            Travaux de réparations : plan, correspondance (1868).
            Fourniture d’une pompe : convention conclue avec l’entrepreneur (1872).
            Déplacement de la fontaine sur le terrain du sieur Clément Barrachin : rapport explicatif et devis des travaux, arrêté préfectoral portant autorisation d’acquisition du terrain nécessaire, procès-verbal d’expertise, convention (1898).