procès-verbal

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            3 Descriptions archivistiques résultats pour procès-verbal

            3 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
            Ponts, ponceaux et aqueducs.
            O6 · Dossier · 1821-1886
            Fait partie de Fonds communal de Courtes

            Reconstruction totale d’un pont sur le chemin communal tendant de Courtes à Saint-Trivier : procès-verbal d’adjudication, correspondance (1821-1825).
            Construction d’un pont sur le chemin vicinal de Saint-Trivier à Lescheroux : correspondance (1837-1839).
            Reconstruction d’un pont sur un chemin vicinal : correspondance (1840).
            Reconstruction de ponts et ponceaux : participation financière des communes de Mantenay et de Saint-Nizier, correspondance (1842-1845).
            Construction d’un aqueduc sur un chemin vicinal : correspondance (1849).
            Construction d’un aqueduc sur le chemin vicinal ordinaire n°10 de Courtes et celui n°2 de Mantenay sur le bief de Marin : dessins (1882).
            Construction d’aqueducs sur le chemin vicinal ordinaire n°10 allant de Vernay à Mantenay et n°2 allant de Courtes à Saint-Nizier : rapport de l’agent-voyer cantonal, procès-verbal d’adjudication, soumission, plan (1884).
            Reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron : procès-verbal d’adjudication, projet, avant-métré, détail et devis estimatif, plan (1886).

            11W6 · Dossier · 1971-1974
            Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon

            Remembrement et réorganisation de la propriété foncière : procès-verbal rectificatif, constitution et modification de la commission communale de remembrement, procès-verbaux de réunion de la commission communale de remembrement, dossier de procédure, enquête publique, arrêtés préfectoraux, procès-verbal de dépôt du plan définitif du plan de remembrement en mairie, délibérations, correspondance (1971-1974).
            Atlas cadastral remembré : plans (1974) [1].
            Procès-verbaux de remembrement (1972, 1974), états de section après remembrement (1974).
            Remembrement de Curciat-Dongalon avec extension sur Saint-Nizier-le-Bouchoux : état de section (s.d.).

            Chemins vicinaux ordinaires.
            O4 · Dossier · 1888-1955
            Fait partie de Fonds communal de Courtes

            Chemin vicinal ordinaire n°1 des Coites à la route nationale 75, redressement : arrêtés préfectoraux, déclaration d’utilité publique, enquête publique (1892-1893) ; élargissement au lieudit Le Mollard : actes, correspondance (1898).
            Chemin vicinal ordinaire n°2, redressement et élargissement : procès-verbaux du garde champêtre, arrêté préfectoral de déclaration d’utilité publique, acte, plan parcellaire, correspondance (1888-1890).
            Chemin vicinal ordinaire n°3, rectification entre les communes de Courtes et de Saint-Nizier-le-Bouchoux : arrêté préfectoral de déclaration d’utilité publique, correspondance (1890) ; redressement des chemins vicinaux ordinaires n°3 et 9 : arrêté préfectoral de déclaration d’utilité publique, actes, aliénation de délaissés de chemins, correspondance (1894-1895) ; élargissement : arrêté préfectoral de déclaration d’utilité publique, correspondance (1895-1897) ; redressement : arrêté préfectoral de déclaration d’utilité publique (1955).
            Chemin vicinal ordinaire n°5 de Courtes à Vernoux, rectification : arrêtés préfectoraux, déclarations d’utilité publique, aliénation de délaissés de chemins, actes, correspondance (1889).