procès-verbal

Zone des éléments

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      procès-verbal

        Termes équivalents

        procès-verbal

          Termes associés

          procès-verbal

            1 Descriptions archivistiques résultats pour procès-verbal

            1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
            O1 · Dossier · 1824-1979
            Fait partie de Fonds communal d'Attignat

            Règlement général sur les chemins vicinaux (1873).
            Tableaux généraux des chemins, procès-verbaux de reconnaissance, carte, correspondance (1824, 1832, 1850, 1903-1909, 1955-1979).
            Reconnaissance de trois chemins vicinaux : litige contre les époux Puvis, arrêté préfectoral, plan, correspondance (1834-1836).
            Suppression d’un chemin piéton : réclamation Jean-Marc Simon et Charles François Caillot, frères et notaires, correspondance (1837).
            Classement du chemin d’intérêt commun n°73 allant de Manziat à Bourg : arrêté préfectoral, rapport de l’agent-voyer, plan, correspondance (1862).
            Classement d’un chemin tendant d’Attignat à Neuville-les-Dames : correspondance (1869).
            Demande de classement des chemins vicinaux n°4 et 5 : délibération, rapport (1933).
            Classement des chemins vicinaux n°1 et 2 d’Attignat et n°5 de Marboz dans la grande vicinalité : rapport (1935).