procès-verbal

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            Acquisition, partage et vente.
            1N1 · Dossier · 1868-1911
            Fait partie de Fonds communal de Léaz

            Partage de biens communaux entre les hameaux de Léaz, Grésin et Longeray : réclamation des administrés au commissaire (s.d.).
            Secteur de Lavoux : plan calque (s.d.).
            Acquisition de la maison et ses dépendances à Eugène et Judith Blanc : acte notarié (1868).
            Partage des bois de la Montagne entre les hameaux de Léaz, Longeray et Grésin : plan géométrique aquarellé (1870).
            Partage d’une enclave dite Lessert Livron au lieudit La Petite Combe aux sections n°5 et 6 entre Pierre Moine et Jules Beaudet et Longeray : procès-verbal de délimitation partielle (1872).
            Vente de foin provenant du pâturage des Chozats : cahier des charges (1896).
            Aliénation d’une parcelle de la place communale à Grésin : déclaration d’utilité publique, plan parcellaire (1907).
            Ile de la Madone [1], projet d’acquisition : correspondance avec le géomètre (1907).
            Acquisition d’une coupe de bois aux Chozats : cahier des charges (1911).

            [1] Dite aussi « île du Pont de Grésin » (1907).
            Bâtiments communaux, monument aux morts.
            1M1 · Dossier · 1923-1986
            Fait partie de Fonds communal de Léaz

            Salle de pompes et salle de trieur, construction : projet, acquisition de terrain, arrêté préfectoral, délibérations, adjudication, soumission, factures, correspondance (1929-1930).
            Garage pour engin polyvalent, construction : délibérations, projet, convention conclue avec l’architecte, permis de construire, financement, procès-verbal d’adjudication, annonce officielle et légale, pièces contractuelles, avenants, plans, certificats de paiement, honoraires, mémoires et situations de travaux (1971-1973).
            Monument aux morts de 1914-1918, construction : arrêté préfectoral, devis descriptif et cahier des charges, plans, traité de gré à gré, délibération, liste nominative, correspondance (1923).
            Hameau de Grésin, réfection de murs de soutènement : convention, marché de gré à gré, certificat de paiement, réception et mémoire des travaux (1968).
            Bâtiments communaux et scolaires, travaux d’économie d’énergie : diagnostic thermique, financement, projet, appel d’offre restreint, annonce officielle et légale, pièces contractuelles, réunions de chantier, réception des travaux, récapitulatif des dépenses, factures, correspondance (1981-1986).