procès-verbal d'élection

Zone des éléments

Référentiel

Sujets

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) sur la source

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      procès-verbal d'élection

        Termes équivalents

        procès-verbal d'élection

          Termes associés

          procès-verbal d'élection

            3 Descriptions archivistiques résultats pour procès-verbal d'élection

            3 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
            Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
            1K7 · Dossier · 1948-1980
            Fait partie de Fonds communal de Léaz

            Chambre des métiers : listes électorales (1948-1980).
            Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1948-1978).
            Centre régional de la propriété forestière : listes électorales (1966, 1978).
            Mutualité sociale agricole : listes électorales (1955-[1977]).
            Organismes de la Sécurité sociale : relevés nominatifs, procès-verbaux d’élection (1955).
            Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés (1979).
            Chambres consulaires.
            1K6 · Dossier · 1920-1982
            Fait partie de Fonds communal de Léaz

            Chambre départementale d’agriculture : listes électorales, listes d’émargement, procès-verbaux d’élection (1920-1982, lacunes  pour les années 1934-1950).
            Tribunal et chambre de commerce : listes électorales (1949-1979).
            Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
            1K5 · Dossier · 1876-1982
            Fait partie de Fonds communal de Léaz

            Referendum (1945-1972).
            Européennes (1979).
            Présidentielles (1965-1981).
            Sénatoriales (1880-1980).
            Conseil de la République (1946-1955).
            Législatives (1876-1981).
            Élections générales (1945-1946).
            Cantonales (1885-1982).
            Conseil d’arrondissement (1885-1937).
            Conseil municipal, nomination des maires et adjoints, élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du Conseil municipal, feuilles de dépouillement, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux (1884-1977).