procès-verbal d'élection

Zone des éléments

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      procès-verbal d'élection

        Termes équivalents

        procès-verbal d'élection

          Termes associés

          procès-verbal d'élection

            7 Descriptions archivistiques résultats pour procès-verbal d'élection

            7 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
            1K7 · Dossier · 1948-1980
            Fait partie de Fonds communal de Léaz

            Chambre des métiers : listes électorales (1948-1980).
            Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1948-1978).
            Centre régional de la propriété forestière : listes électorales (1966, 1978).
            Mutualité sociale agricole : listes électorales (1955-[1977]).
            Organismes de la Sécurité sociale : relevés nominatifs, procès-verbaux d’élection (1955).
            Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés (1979).

            Chambres consulaires.
            1K6 · Dossier · 1920-1982
            Fait partie de Fonds communal de Léaz

            Chambre départementale d’agriculture : listes électorales, listes d’émargement, procès-verbaux d’élection (1920-1982, lacunes  pour les années 1934-1950).
            Tribunal et chambre de commerce : listes électorales (1949-1979).

            3H2 · Dossier · 1862-1943
            Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

            Création : arrêté préfectoral, correspondance avec le préfet (1862-1863).
            Réorganisation de la compagnie, augmentation de l’effectif et discipline : lettre de Joseph Aristide Chevillotte, officier de la compagnie au maire sur la gestion des effectifs (1863) ; désordres observés par la compagnie : lettre du maire de Saint-Martin-du-Mont (1864) ; arrêtés préfectoraux, lettres du préfet (1873, 1879, 1905, 1909).
            Effectifs et personnel, contrôle nominatif et gestion du personnel : états, listes nominatives, arrêtés préfectoraux de nomination d’officiers, engagements, notifications, lettres de démission (1863-1943) ; salaire du tambour des sapeurs-pompiers : notification, correspondance (1865) ; états nominatifs des hommes de l’armée territoriale figurant depuis plus de cinq sur les contrôles de la subdivision des sapeurs-pompiers (1907-1914).
            Armement, délivrance des armes : correspondance (1863-1878).
            Distinctions honorifiques : notices individuelles, correspondance (1880-1920).
            Élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes d’émargement, feuilles de dépouillement (1864-1932).
            Cérémonies publiques, banquet des pompiers, fête du 14 juillet : octroi d’une gratification, facture, délibérations (1864-1865, 1869, 1892-1905) ; réunion des compagnies à Montluel : avis du préfet (1865).
            Demande en dégrèvement de 3 journées de prestations sur les chemins vicinaux : demande, avis du préfet (1870).
            Projet d’assurance contre les accidents : modèles, instructions (1924).
            Union départementale des sapeurs-pompiers de l’Ain : reçu de cotisation (1926).
            Instructions et circulaires (1900-1936).

            1Q4 · Dossier · 1820-1925
            Fait partie de Fonds communal du Plantay

            Legs des biens de l’ancienne Fabrique de l’église : décret d’attribution, legs des biens de Jeanne-Claudine Murillon (1820-1821, 1910).
            Legs de madame Marie-Albine de Baudrand, veuve Greppo de 10 000 francs pour l’établissement d’une école gratuite pour les filles tenue par les sœurs de Saint Joseph : acte, correspondance (1856-1866) [1] .
            Commission administrative, nomination des membres : arrêtés (1838, [1870]-1905), élection des délégués : procès-verbaux d’élection (1896-1904, 1925).
            Secours aux sinistrés de Belley : liste des souscripteurs (1888).

            1K5 · Dossier · 1876-1982
            Fait partie de Fonds communal de Léaz

            Referendum (1945-1972).
            Européennes (1979).
            Présidentielles (1965-1981).
            Sénatoriales (1880-1980).
            Conseil de la République (1946-1955).
            Législatives (1876-1981).
            Élections générales (1945-1946).
            Cantonales (1885-1982).
            Conseil d’arrondissement (1885-1937).
            Conseil municipal, nomination des maires et adjoints, élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du Conseil municipal, feuilles de dépouillement, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux (1884-1977).

            Élections socioprofessionnelles.
            1K7 · Dossier · 1886-1945
            Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

            Chambre départementale d’agriculture : listes électorales, révision des listes (1920, 1925-1936).
            Chambre des métiers : listes électorales, révision des listes (1938-1939, 1945).
            Tribunal et chambre de commerce : listes électorales, procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement (1886-1938, 1945) [1].

            [1] De 1933 à 1938, on trouve les procès-verbaux d’élection centralisateurs à Tossiat pour les communes de Tossiat, Journans, La Tranclière et Certines ainsi que les listes électorales pour ces trois autres communes pour 1937 et 1945.

            Gestion collective du personnel.
            2K1 · Dossier · 1947-1981
            Fait partie de Fonds communal de Confrançon

            Recensement annuel des agents : états statistiques (1956, 1967).
            Tableaux des emplois permanents (1953-1965).
            Revalorisation du traitement des employés, vote d’une allocation forfaitaire : délibérations (1947-1977).
            Transfert de la compétence gestion du personnel au District rural de Montrevel-en-Bresse : délibération, convention (1972).
            Remplacement de la secrétaire de mairie pendant ses congés par la secrétaire de la mairie de Jayat : délibérations (1978-1981).
            Recensement des emplois vacants en vue du reclassement des fonctionnaires français des services marocains et tunisiens (1958).
            Affectation de dépense du personnel : états numériques, fiches individuelles, instructions (1957-1970).
            Élection des représentants à la commission paritaire et à la CNRACL : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes des candidats, bulletins de vote, professions de foi, instructions (1954-1977).
            Syndicat des communes, radiation : arrêté préfectoral, correspondance (1961).
            Allocation pour perte d’emploi : questionnaire, instructions (1969).
            Assurance contre les accidents du travail : déclarations des salaires, délibérations, correspondance (1953-1979).
            Mutuelle générale du personnel des collectivités locales : état du personnel (1969).