procès-verbal d'élection

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            116 Descriptions archivistiques résultats pour procès-verbal d'élection

            116 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
            Sapeurs-pompiers.
            3H2 · Dossier · 1863-1964
            Fait partie de Fonds communal de Journans

            Création de la compagnie : arrêté préfectoral, procès-verbal de prestation de serment et de reconnaissance des officiers de la compagnie, correspondance (1863).
            Contrôle nominatif : registre et état (1863-1922), états nominatifs des hommes de l’armée territoriale figurant depuis plus de cinq sur les contrôles de la subdivision des sapeurs pompiers (1903-1912).
            Réorganisation de la compagnie : arrêté préfectoral, correspondance (1881, 1889, 1936).
            Effectif et personnel : liste nominative des effectifs, procès-verbal de reconnaissance et d’installation d’officiers, arrêtés préfectoraux de nomination, état nominatif, notifications (1889-1930).
            Distinctions honorifiques, diplôme d’honneur : propositions, notice individuelle, demande [1899] .
            Donation de Joseph Morel d’une somme de 1 500 francs pour l’habillement des sapeurs pompiers : délibération, actes notariés, correspondance (1906).
            Armement : frais de transport, correspondance (1863, 1868).
            Acquisition d’une pompe à incendie : liste nominative de souscription faite par les habitants, arrêté préfectoral, factures, correspondance (1863-1864).
            Habillement, équipement et entretien du matériel : financement, conventions, correspondance (1863-1899, 1939).
            Élections au Conseil supérieur des sapeurs pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes d’émargement, feuilles de dépouillement (1903-1938).
            Affectation au service de la défense : tableau de situation (1964).

            Sapeurs-pompiers.
            3H2 · Dossier · 1883-1957
            Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

            Création d’une subdivision : arrêté préfectoral, rapport de la commission municipale, correspondance (1883) ; règlement disciplinaire (1887) ; réduction d’effectifs : arrêté préfectoral (1905).
            Effectif et personnel, gestion du personnel : états nominatifs, actes d’engagement, procès-verbaux d’installation et de reconnaissance d’officiers, distinctions honorifiques, lettres de démission, délibérations, correspondance (1883-1931) ; contrôle nominatif de l’effectif : états nominatifs (1909) ; listes nominatives des hommes de l’armée territoriale figurant depuis au moins 5 ans sur les contrôles nominatifs (1903-1913).
            Élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes d’émargement, feuilles de dépouillement, instructions (1907, 1920, 1924, 1932, 1938).
            Équipement matériel et habillement : demandes de subventions, marchés de gré à gré, devis, factures, décomptes, correspondance (1883-1957).
            Assurances : délibérations (1922, 1938, 1948).
            Adhésion au service départemental de défense et de secours contre l’incendie : délibération (1943).

            Sapeurs-pompiers.
            3H2 · Dossier · 1932-1959
            Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

            Fonctionnement et personnel : procès-verbal de reconnaissance et d’installation d’un sous-lieutenant, démission de membres, fiches individuelles, équipement matériel, financement, marché de gré à gré, correspondance (1932-1959) ; élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux d’élection, liste électorale (1932, 1938).

            Sapeurs-pompiers.
            H13 · Dossier · 1864-1964
            Fait partie de Fonds communal d'Attignat

            Création de la compagnie : arrêté préfectoral, liste nominative des membres (1864).
            Discipline : règlement disciplinaire (1864).
            Réorganisation de la compagnie : arrêté préfectoral, notification (1876).
            Organisation, effectif, personnel, équipement matériel, habillement et armement : états nominatifs, prestations de serment, soumissions, arrêtés préfectoraux arrêtés de nomination, demandes de subventions, traité de gré à gré, pièces comptables, correspondance (1864-1964).
            Élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales (1907, 1938).
            Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers, fonctionnement : arrêtés préfectoraux, modification des statuts, statuts modifiés, nomination et démission de présidents, notifications, correspondance (1864-1886) ; registre des comptes courants (1886-1963).

            Sapeurs-pompiers.
            3H1 · Dossier · 1907-1948
            Fait partie de Fonds communal d'Illiat

            Fonctionnement, habillement et équipement matériel : traités de gré à gré, correspondance (1924, 1948) ; élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes d’émargement, feuilles de dépouillement, feuille d’inscription (1907, 1912, 1920, 1928).

            Sapeurs-pompiers.
            3H2 · Dossier · 1878-1932
            Fait partie de Fonds communal de Grièges

            Création de la compagnie : arrêté préfectoral (1879).
            Fonctionnement : règlement disciplinaire (1884).
            Litige contre la commune de Grièges et le sieur Brondel : délibération (1886).
            Legs de François Marguin d’une somme de 20 francs : délibérations, correspondance (1911).
            Effectif et personnel, contrôle nominatif et gestion du personnel : états, listes nominatives, arrêtés préfectoraux de nomination d’officiers, engagements, notifications (1879-1931).
            Équipement matériel habillement et armement : demandes de subventions, délibérations, acquisition d’une pompe à incendie, devis, factures, décomptes, correspondance (1878-1918).
            Réintégration d’armes : correspondance (1901-1902).
            Liste des hommes de l’armée territoriale figurant depuis plus de 5 ans sur les contrôles nominatifs des sapeurs-pompiers (1909-1913).
            Élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes d’émargement, feuilles de dépouillement (1907-1932).

            Syndics.
            BB1 · Dossier · 1604-1616
            Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

            Prestation de serment : actes de prestation de serment de syndics Jacques Ballet et Jacques Sellié (1604), de Jean Bernon et Vincent Berger (1607) ; élections : procès-verbal d’élection et de prestation de serment de Benoît Delabalme et Louis Berthet (1616).