prévention

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            2 Descriptions archivistiques résultats pour prévention

            2 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
            Épizooties.
            5I5 · Dossier · 1913-1980
            Fait partie de Fonds communal de Dommartin

            Épizootie de fièvre aphteuse : registre à souche de déclarations de maladies contagieuses, listes récapitulatives des déclarations de pertes de bétail, statistique, instructions (1952) ; surveillance vétérinaire : registres à souche de déclarations de maladies contagieuses, registre à souche des certificats d’origine, arrêtés préfectoraux portant déclaration d’infection (1920-1921, 1937-1940, 1947, 1952-1980), carnet de laissez-passer (1960). Rage. – Divagation des chiens et mesures préventives : arrêtés municipaux (1913, 1915, 1919-1920).

            Falaise de Seyssel.
            1O6 · Dossier · 1979-1980
            Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

            Falaise de Seyssel : étude spécifique des risques d’éboulement rocheux et des mesures de protection concernant deux zones de falaise, première partie - falaise de Seyssel, zone sud (1979), demandes de permis de construire refusées (1980), promesses de cession gratuite à la commune de terrains pour l’ouvrage devant protéger les habitations contre la chute de rochers (1980).