port

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      port

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      port

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      port

      • Employé pour embarcadère

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      port

      2 Descriptions archivistiques résultats pour port

      Seulement les résultats directement liés
      Port de By.
      3O4 · Dossier · an XII (1804)-1874
      Fait partie de Fonds communal de Grièges

      Adjudication des bacs et bateaux de passage : lettre du préfet (an XII) ; fermage du bac de By : procès-verbaux d’adjudication, arrêtés préfectoraux, doléances du maire au préfet (1813, 1817, 1847, 1853) ; adjudication des produits des francs bords : procès-verbaux d’adjudication des droits à percevoir (1864, 1873-1874).
      Propriétés , amodiations, affermage.
      4N1 · Dossier · 1816-1920
      Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

      Ports et places du littoral du Rhône (amarrage de bateaux), contestation des amodiations (s.d.).
      Bacs sur le Rhône : tarifs (1816).
      Chemin de hallage du Rhône (1817).
      Halle aux grains de Serrières : bail (an 8) ; acquisition (1825-1837) ; bail à ferme (1826).
      Avoine, vente de la récolte (1831).
      Maison Conand, limitrophe des halles, acquisition : contient un plan géométrique (1843-1850).
      Usine de polissage de pierres, litige pour l’installation d’une roue et creusement d’un fossé sur un terrain communal (1847).
      Maison d’école, acquisition : acte notarié, ordonnance royale pour l’établissement d’un impôt extraordinaire, correspondance (1840-1847).
      Maison de l’école des filles, bail (1842, 1855-1856).
      Terrain avoisinant la chapelle de Saint-Léger, délimitation (1857).
      Poids public, affermage (1913-1920).