Érection des hameaux de Sault et Brénaz dépendant respectivement de Villebois et Saint-Sorlin en commune distincte : arrêtés préfectoraux, découpage électoral, liste des membres de la commission syndicale, extrait du rapport de démarcation des ports de Chantemerle et La Mollie, plan, état des recettes et dépenses, état statistique, délibérations, correspondance (1862-1871).
Séparation des affaires relevant du hameau de Sault : inventaire de biens, autorisations de voirie, état des dépenses faites à l’école de Sault, cahier des charges pour l’adjudication de la place du corps de garde, comptes de la fabrique d’église, ordonnance royale érigeant l’église de Sault en succursale, correspondance (1838-1868).
Zone des éléments
Référentiel
Code
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Note(s) d'affichage
Termes hiérarchiques
port
Terme générique transport
port
Terme spécifique docker
Terme spécifique infrastructure portuaire
Terme spécifique officier de port
Terme spécifique port de commerce
Terme spécifique port de pêche
Terme spécifique port de plaisance
Terme spécifique port fluvial
Terme spécifique port maritime
Termes équivalents
port
Employé pour embarcadère
Termes associés
port
Terme associé voie ferrée des quais