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        2 Descriptions archivistiques résultats pour pollution

        Police urbaine.
        1I10 · Dossier · 1850-1920
        Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

        Police des eaux pluviales : arrêté du maire, correspondance (1850, 1873).
        Encombrement des passages du Mézé et de l’Être : pétition des habitants, arrêté du maire, correspondance (1857, 1863).
        Police des fontaines : arrêté du maire, correspondance (1865, 1874).
        Circulation et sécurité routière : arrêté du maire (1873).
        Nuisances sonores : arrêté du maire (1883).
        Entrepôt de matériaux sur les places publiques : délibération (1920).
        Santé et salubrité publique.
        5I2 · Dossier · [1868]-1898
        Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

        Recensement des personnels médicaux et paramédicaux : états nominatifs ([1868], 1870).
        Épidémies et maladies contagieuses, rougeole : instructions (1890) ; diphtérie : instructions (189.) ; épidémie de fièvre typhoïde dans la commune due à l’eau d’un puits du bourg : courrier (1898).
        Assainissement d’une mare non communale insalubre située en bordure du chemin de grande communication n°2 : plainte de Charles Reboul, docteur et médecin de Curciat-Dongalon, réponse du préfet, correspondance (1893).