Instructions et circulaires : copies (s.d.).
Demandes de renseignement et d’actes, correspondance avec le procureur (1817-1913).
Contrôle des registres d’état civil : listes des irrégularités relevées (1917, 1950-1958, 1962-1963).
Actes de notoriété : jugements (1813, 1853).
Mariages : registre des actes de consentements (1897-1921).
Divorces : correspondance (1909-1919).
Pièces annexes d’état-civil : avis de naissance, autorisations de transport de corps, avis de décès, publications de mariage, dossiers de mariages, jugements de divorce, avis de mention (1950-1982).

Tenue des registres d’état civil, vérification : listes des irrégularités relevées, correspondance (1834-1915).
Gestion des registres d’état civil : bordereaux de transmission (1968-1982).
Circulaires et règlementation de l’état civil (1897-1945).
Pièces annexes : actes de naissances et de décès, transports de corps, extraits d’actes, avis de naissance, certificats, certificats de décès (1856-1937) ; avis de mention (1932-1940).
Légitimation d’enfant : extrait d’acte (1920).
Livret de famille (s.d.).

Emploi militaire : déclaration de refus (1935).
Sépultures militaires, transport de corps de soldats morts pour la France (1921-1922).
Comité national de souvenir de Verdun, participation à l’édification du mémorial de la Bataille de Verdun : diplôme, remerciement (1963).
Mariage de militaires, enquête de mœurs (1962).
Découverte d’obus dans la forêt de la Réna, destruction des engins explosifs (1963-1965).
Cantonnement des troupes et unités de maintien de l’ordre, recensement et réquisitions (1947-1964).
Brigade de gendarmerie (1966-1975).

Fichier des exploitations agricoles : listes récapitulatives, fiches individuelles (1955, 1958, 1965, 1968).
Explosifs agricoles : registre des demandes (1958-1980).
Culture de pommes de terre : listes des déclarations (1975-1976).
Mutualité agricole, comité local d’action sociale : règlement intérieur, procès-verbaux de constitution (1956-1971).
Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles : statuts, liste des membres (1968).
Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles contre les accidents : statuts, listes des membres (1955, 1964-[1968]).
Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles contre l’incendie : statuts, liste des membres (1934, 1954-1956).
Inventaire et fichier communal (1969-1970, 1979-1980).
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement : constitution de la commission communale, règlementation des boisements, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de réunion (1978-1979).
Accidents du travail agricole : carnet d’enregistrement des déclarations, certificats médicaux (1959-1964).
Société fruitière de Léaz-Vanchy, distribution de lait pour 1941 : contrat de vente (1940).

Listes nominatives, demandes et notifications de secours, restitution d’une dépouille, recensement des titulaires de la légion d’honneur et des médaillés militaires, correspondance.

Prêt d’armes : avis d’expédition (1868).
Mariage de militaires : autorisations, correspondance (1837-1914).
Distinctions honorifiques et Morts pour la France : dossiers de demande, citation (1869, 1896, 1919).
Intendance et subsistances : certificats, ordres de réquisition, avis, instructions, correspondance (1870-1910).
Amicale des combattants, mutilés et veuves de guerre : listes nominatives des membres, relations avec l’Union départementale des groupements de l’Ain de mutilés, anciens combattants et victimes de guerre, journaux (1925-1933).
Groupement des anciens combattants et pompiers de Tossiat, concours de tir : avenant de garantie, quittance de prime (1935).

Détention d’armes : liste nominative des particuliers possédant des fusils (1870).
Pension de la veuve de J. A. C. : pièces justificatives, correspondance (1920).
Allocations aux familles des militaires : demandes, pièces justificatives, registre à souche des recours devant la commission supérieure, notifications de décision instructions, correspondance (1930, 1939-1940).
Distinctions honorifiques : listes des médaillés militaires résidant dans la commune (s.d.).
Anciens combattants : correspondance (1945).

Bal des conscrits : correspondance (1946-1947). Pompes funèbres : transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation, avis de décès, correspondance (1865-1954). Répression de la divagation des chiens et police de la rage : arrêté du maire (1874). Mendicité. – Interdiction : arrêté du maire (1851).

Acquisition de fusils scolaires et de drapeaux : factures, correspondance.

Changements de domicile : registre (1875-1891). Artillerie. – Prêt d’armes : facture d’expédition, récépissé comptable (1884, 1902).

Le dernier cahier contient également la liste des livrets ouvriers délivrés, les déclarations de propriétaires d’animaux atteints d’épizooties (1898-1909), les déclarations d’ouverture et de mutation de débits de boisson (1891-1936).

Police de la chasse : registres des permis (1969-1992) ; refus et demande de retrait du permis de chasse (1975, 1977) ; photographies nominatives retirées des permis (s.d.) ;
Gardes particuliers, nomination : arrêtés préfectoraux (1878-1970).
Battues, destruction des nuisibles (1863-1914, 1921).
Société de chasse d’Attignat : bail de location du droit de chasse, fonctionnement, arrêtés préfectoraux, agrément de gardes particuliers, constitution d’une réserve de chasse, correspondance (1967-1978).
Cartouches et poudre de chasse : carnet de bons de poudre de chasse (1860) ; arrêtés préfectoraux de nomination de débitants de cartouches et de poudre de chasse (1948-1968).

Carte nationale d’identité : registre d’inscription des envois de dossiers et de remises de cartes (1956-1965).
Étrangers, contrôle : liste des étrangers [1937], registre à souche d’immatriculation (1926-1932) ; circulation : registres des visas d’arrivée et départ (1933-1937) ; délivrance des cartes d’identité : registre des demandes (1933-1968) ; délivrance des cartes de séjour et cartes de travail : cahier d’enregistrement des départs et arrivées , registres à souche ([vers 1932-1933], 1952-1966) ; statistiques : états (s.d.) ; naturalisations (1937-1979) ; pièces annexes : cartes d’identité, cartes de travail, récépissés, avis de changement de domicile, avis de départ et d’arrivée, certificats de travail (1932-1963).

[1] Contient également un état statistique des étrangers au 31 décembre 1932.

Condamnés libérés : correspondance (1827). Étrangers. – Délivrance des cartes de séjour : registre à souche des demandes de carte de séjour (1958-1968) ; dossier individuel de G. C. (1937-1940).

Plan.

Disparition de personnes : demandes de renseignements, recherches dans l’intérêt des familles, correspondance (1898-1912). Condamnés libérés : certificats de libération, correspondance (1817, 1881-1905). Colonisation : demandes de concession territoriale en Algérie, demande de transport gratuit à Alger, notifications, correspondance (1886-1890).

Dispositions générales : arrêté du maire (an X).
Police rurale, bans de vendange et délits d’usage : arrêtés du maire, procès-verbal et rapport du garde-champêtre (an X, 1861-1878) ; bans de fauchaisons : arrêté du maire, correspondance (1857, 1880) ; échenillage des propriétés : procès-verbal de vérification (1820).

Contrôle, délivrance de carte d’identité et carte de séjour : registre des demandes de carte d’identité, registres des visas d’arrivée et départ, avis de départ et d’arrivée, carte de séjour, instructions, correspondance.

Contrôle, délivrance de carte d’identité de travailleur et carte de séjour : registres des visas d’arrivée et départ (1932-1972), registre des demandes de carte d’identité (1939-1972), souches de demande de carte d’identité (1940-1945) et de séjour (1963-1972), récépissés de carte de travail (1948-1954), listes nominatives (1916-1930), avis de départ et d’arrivée, renseignements, instructions, correspondance (1942-1964).

Contrôle, délivrance de carte d’identité et carte de séjour : registres des demandes de carte d’identité, dossiers individuels.

Immatriculation : registre (1896-1924) ; statistiques : état nominatif (1897) ; déclaration de résidence : états nominatifs et par nationalité des étrangers ayant satisfait à la formalité de déclaration de résidence (1889, 1896) ; délivrance de la carte d’identité : registres (1935-1936) ; circulation des étrangers : registre des visas d’arrivée et de départ (1935-1936, 1957, 1967).

Immatriculation : récépissés de déclaration (1934-1935).
Circulation des étrangers : registres des visas d’arrivée et de départ, états des étrangers ayant satisfait à la déclaration de résidence et ayant quitté la commune ou étant décédés, souches, pièces justificatives (1915-1939).
Délivrance de la carte d’identité : registre d’enregistrement des demandes et renouvellement de cartes, demande, récépissés (1929, 1934-1939).
Naturalisations (1890-1891, 1936, 1934).
Regroupement familial de la famille D. B. : demande, engagement de G. D. B. à subvenir aux besoins de sa famille, correspondance (1928, 1932-1933, 1937).

Contrôle et délivrance de carte d’identité de travailleur et carte de séjour : registres des demandes et visas d’arrivée et départ, récépissés [1] (1933-1967).
Naturalisation, renouvellement de la carte de séjour, demandes individuelles, avis de décès, correspondance (1933-1971).
Recensement : cahier de recensement de la population étrangère (1965-1977).

[1] Certains récépissés contiennent des photographies.

Contrôle, délivrance de carte d’identité et carte de séjour : registre des demandes de carte d’identité (1939-1971), registres des visas d’arrivée et départ (1935-1971), récépissés d’avis de départ et d’arrivée, souches et récépissés de demande de carte d’identité et de séjour, dossiers nominatifs, fiches individuelles, photographies d’identité, sauf-conduit, demandes de renseignement, instructions, correspondance (1934-1971).

Contrôle : registre d’immatriculation (1901-1945), statistiques (1982) ; circulaires (1939) ; état nominatif et par nationalité des étrangers qui ont satisfait à la formalité de déclaration de résidence (1894) ; délivrance de la carte d’identité : registre des demandes (1945-1992) ; circulation des étrangers : registre des visas d’arrivée et départ (1945-1992) ; délivrance des cartes de travail : récépissé de demande de carte de travailleur étranger (1945).

Contrôle et enregistrement : registres d’immatriculation (1924-1928, 1930-1933) ; délivrance de la carte d’identité : registres des demandes (1933-1948) ; circulation des étrangers : registre des visas d’arrivée et départ (1938-1944) ; pièces nominatives et cartes d’identité avec photographies [1] (s.d.) ; circulaires préfectorales (1933-1941) ; correspondance (1933-1948).

[1] dont ressortissants italiens et anciens prisonniers de guerre allemands.

Contrôle : statistiques annuelles (1971-1977, 1982) ; circulation des étrangers : registre des visas d’arrivée et de départ (1939-1973) ; délivrance de la carte d’identité : registre d’enregistrement des demandes et renouvellement de cartes (1941-1981).

Délivrance de la carte d’identité : registre d’enregistrement des dossiers de demandes de carte d’identité (1939-1973) ; séjour des étrangers : registre d’enregistrement des visas d’arrivé et de départ (1938-1972) ; pièces annexes : dossiers individuels, fiches, cartes de séjour, demandes de cartes de séjour (1963-1973).

Contrôle, circulation des étrangers : registres des visas d’arrivée et départ (1933-1959) ; délivrance de la carte de séjour : carnet à souche des demandes de renouvellement (1959-1968).

Immatriculation : registre (1910-1917).
Circulation des étrangers : registres des visas d’arrivée et départ (1934-1942) ; registre matricule des déclarations de résidence (1891, 1935).
Délivrance de la carte d’identité : registres des demandes de carte d’identité, registres à souche (1934-1945).
Statistique annuelle des étrangers résidents : états, liste nominative (1970-1972).
Naturalisation : dossier individuel de J. B. (1966-1967).
Carte de séjour : registre à souche des demandes de cartes (1966-1971), dossiers individuels (1966-1971).

Délivrance de carte d’identité : registres des demandes de carte d’identité (1945).
Circulation des étrangers : registres des visas d’arrivée et départ (1934-1944).
Délivrance des cartes de séjour et passeports, enregistrement : cahier (1969-1981).

Fête Balladoire, changement de date : délibération (1841).
Fête patronale : délibération pour un changement de date, demande d’emplacement (1956, 1981).
Fêtes nationales : délibérations (1947-1980).
Spectacles, changement de régime : délibération (1955).
Deuils publics, décès de John Fitzgerald Kennedy : télégramme (s.d).
Pompes funèbres : transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation, avis et certificats de décès, correspondance (1955-1970).
Débits de boisson : déclarations d’ouverture et de mutation, autorisations, arrêtés préfectoraux, extrait de casier judiciaire (1880-1961, 1975, 1979).
Cabaret : déclaration d’ouverture (1885).
Débit de tabac, augmentation des quantités de tabac allouées à la commune : délibération (1920), correspondance (1982).
Nomades, surveillance : arrêté municipal, instruction (1922, 1928).
Commissariats de polices : instructions, correspondance (1855-1856).
Police rurale, ban de fauchaison : correspondance (1869) ; interdiction du pâturage sur les voies publiques : arrêté municipal (1921).
Chiens errants, réglementation : arrêtés municipaux (1920).
Autorisation préfectorale accordée à E. T., forgeron d’utiliser une étampeuse cisaille poinçonneuse [1] (1922).
Incendie de 1862 à Saint-Bénigne, souscription : lettre du maire, liste des souscripteurs (1862).
Sinistrés du sud ouest, octroi d’une subvention : délibération (1930).

[1] Appareil susceptible d’être utilisé dans la fabrication des monnaies.

Police économique. – Débits de boisson : déclarations d’ouverture, mutation et translation (1885-1928, 1965), autorisations temporaires d’ouverture (1862-1879, 1927-1935). Pompes funèbres. – Transports de corps : autorisations, certificats de décès (1892-1938).

Fête patronale : autorisation d’ouverture de débits de boissons (1896, 1905).
Fête nationale : compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie (1887).
Débits de boisson : demandes et déclarations d’ouverture (1877, 1921, 1941-1977).
Débits de tabac, création et transfert de gérance : demandes, autorisations, correspondance (1859-1861).
Pompes funèbres : transports de corps, procès-verbaux de mise en bière (1905-1932).

Élection des officiers des compagnies : procès-verbaux d’élection, liste d’émargement (1831, 1848, 1870) ; armement, instructions et correspondance (1830-1840, 1870).

Garde-champêtre et gardes particuliers, nomination et démission : arrêtés préfectoraux, lettre de démission (1852-1912, 1941).
Police de la chasse : registre de délivrance des permis de chasse (1954-1974) ; amodiation et location du droit de chasse : procès-verbaux d’adjudication, traités de gré à gré, baux, cahier des charges [1] (1867-1981) ; autorisations de battues (1938-1954) ; nomination de gardes particuliers : demandes, arrêtés préfectoraux (1927-1932) ; société de chasse du Mont Credo : location du droit de chasse, compte-rendu de réunion, liste des adhérents, cahier des recettes et dépenses (1926-1935).
Pompes funèbres : marché de gré à gré, cahier des charges, tarifs (1943) ; autorisations de transport de corps, procès-verbaux de mise en bière, avis et certificats de décès, certificats d’inhumation (1893-1959).
Bureau de tabac, gérance : accord du préfet sur la poursuite de la gérance par la veuve F. (1940).
Vente de boissons non alcoolisées : autorisation préfectorale (1941).

[1] Pour 1929, on trouve le cahier des charges et le procès-verbal d’adjudication du droit de chasse dans la forêt communale de Sappey (Haute-Savoie).

Instructions et circulaires, demandes de renseignement, correspondance avec le procureur (1897, 1904-1920, 1942).
Tenue des registres : tableaux de vérification des registres, correspondance (1810, 1830-1895, 1930).
Mariage : certificats de contrats de mariage, extraits de contrats de mariage, consentements à mariage, promesse de mariage, publications de mariage (1884-1959).
Divorce : jugement, certificat de signification, sommation de mentionner, correspondance (1887) ; registre des actes préliminaires de divorce (23 germinal an X - 10 pluviôse an XI) [1].
Pièces annexes : actes de naissances et de décès, transports de corps, extraits d’actes, avis de naissance, certificats, certificats de décès (1812-1943).
Mise à jour des registres : registres des avis de mention (1956-1964).

[1] Les 23 germinal an X et 10 pluviôse an XI correspondent respectivement aux 13 avril 1802 et au 30 janvier 1803 du calendrier grégorien.

Tenue des registres : listes des irrégularités relevées, tableaux de vérification des registres (190.-1980).
Rectification d’état civil pour L.-C. B. : minute juridictionnelle (1929).
Pièces annexes : transports de corps, extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1871-1982).

Tenue des registres et pièces annexes : extraits d’acte, registre d’avis de mention, jugement de naissance, publications de mariage, extraits de contrat de mariage, jugements de divorce, avis de décès, certificats médicaux, autorisations de transport de corps, permis d’inhumation, tableau de vérification des registres, instructions.

Décès du caporal-chef Raymond Flonner, succession et restitution du corps : notification de décès, attestation « Mort pour la France », inventaire de la cantine du militaire, correspondance.

Création d’un poste de garde du dépôt de poudre de Neuville-sur-Ain : lettre sur la répartition du financement du poste (1871).
Expédition d’armes et de munitions : dépêche télégraphique (1870).
Réquisitions pour le transport de malades et de bagages des mobilisés : états des sommes dues aux voituriers de Journans, état des fournitures en voitures de transport, factures, certificats du maire, correspondance (1871).
Anciens combattants : demande d’A. T. (1931).

Retrait d’armes : correspondance.

Réquisitions militaires : listes nominatives, états des fournitures faites aux armées, liste des personnes détenant un fusil, recensement des chevaux, délibération, instructions, correspondance.

Épizooties : registre à souche des certificats d’origine (1947) ; arrêtés préfectoraux portant déclaration d’infection sur l’exploitation et de mise sous surveillance vétérinaire (1971-1982).
Rage : bulletins de mise sous surveillance vétérinaire, correspondance (1977, 1983).
Installations classées, dépôts d’explosifs situés sur la commune et les communes voisines : déclarations d’autorisation, arrêtés, plans, correspondance (1954-1968).
Dépôt d’ordures ménagères : délibération (1956).

Carte nationale d’identité : registre d’inscription des demandes et remises de carte (1956-1975). Circulation des personnes. – Passeport pour l’intérieur : souches, correspondance (1825-1831) ; disparition de Claude Charpy, maréchal taillandier : certificat du maire, lettre de Claude adressée à sa mère, correspondance (1826, 1829-1830) ; disparition d’Ursule Billard, petite fille disparue : lettre d’Ursule adressée à son père, recherches, correspondance (1857).

Logement et cantonnement des troupes : états récapitulatifs, extraits des tableaux récapitulatifs des ressources établis pour la 7e région, état des ressources (1878, 1891, 1934).
Artillerie, prêt d’armes : factures d’expédition (1863, 1868, 1870) ; arsenal militaire de Lyon : certificat d’entrée et de sortie pour Antoine Thiélan employé comme raboteur (1887, 1910).

Mariage de militaires : autorisation, courrier (1864, 1875). Logement et cantonnement des troupes : états de répartition des ressources pour le logement, états de répartition du cantonnement, listes nominatives, avis de passage, correspondance (1880-1881, 1891, 1895). Anciens combattants. – Obsèques de J. A. J., adjudant-chef : procès-verbal, transport de corps, factures, correspondance (1953).

Mariage de militaire : autorisation, certificat d’examen médical prénuptial (1948).
Garnison militaire de Fort l’Écluse, déclassement d’immeubles domaine public militaire et intégration dans le domaine privé : copie de décret (1965), location de locaux du fort intérieur : bail, avenants, plans des locaux (1930-1932), dégradations et vols : procès-verbaux de constat de gendarmerie (1960), mesures de sécurité : correspondance avec la gendarmerie de Gex et Collonges (1962).
Anciens combattants : listes des soldats morts pendant les deux guerres mondiales, transfert de corps dans le cimetière militaire de Cerdon (1956).