Zone d'identification
Cote
1Fi13
Titre
Plan des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin qui appartenait en l’an 1115 au sire de Coligny.
Date(s)
- 1737 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 plan de 53x41 cm
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Ce plan a probablement été dressé dans le cadre des procès de Villebois contre les Chartreux de Portes : voir FF5-14. Il a aussi servi à la délimitation du territoire avec Souclin en 1793 : une copie de ce plan est conservée en 1G7.
Zone des notes
Note
1115 correspond à la date de fondation de la Chartreuse de Portes.
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Bénonces (Ain, France) » Portes, Chartreuse de (Bénonces, Ain, France ; jusqu'en 1791)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Rossillon, Mandement de (Ain, France ; jusqu'en 1789)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Rambert, Mandement de (Ain, France ; jusqu'en 1789)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Sorlin-de-Cuchet, Mandement de (Ain, France ; jusqu'en 1789)