plan cadastral

Zone des éléments

Référentiel

Sujets

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) sur la source

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      plan cadastral

        Termes équivalents

        plan cadastral

          Termes associés

          plan cadastral

            38 Descriptions archivistiques résultats pour plan cadastral

            38 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
            Délimitation de la commune.
            1G3 · Dossier · 1819-1844
            Fait partie de Fonds communal de Journans

            Révision des expertises cadastrales du canton de Pont-d’Ain : lettre, tableau des résultats des tarifs définitifs de toutes les communes du canton (1819-1820) ; établissement du plan cadastral : arrêté préfectoral, correspondance (1843-1844).
            Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
            1G27 · Dossier · an X (1802)-1982
            Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

            Notes disparates relevées dans la matrice du rôle des contributions (an X-1818).
            Cadastre, élaboration et mise à jour : délibération, correspondance (1817, 1883-1885, 1901, 1948) ; restauration du plan cadastral : délibération (1885).
            Demandes de renseignements, réclamations (1817-1917).
            Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1867-1873).
            Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (an XIII, 1816, 1818, 1874-1883, 1909, 1937).
            Contributions directes et impôts locaux : états du montant des rôles (1872-1879, 1981-1982) [1].
            Contribution personnelle, foncière, mobilière et des portes et fenêtres : mandements de répartition (1911-1918).
            Commission communale des impôts directs, révision des évaluations foncières : tarif des évaluations (1911).
            Taxe sur les propriétés foncières, exemptions temporaires : registre des déclarations des constructions nouvelles, reconstructions et additions de construction (1974-1978).

            [1] Lacunes : 1875-1876.
            Opérations et procédure de remembrement.
            11W6 · Dossier · 1971-1974
            Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon

            Remembrement et réorganisation de la propriété foncière : procès-verbal rectificatif, constitution et modification de la commission communale de remembrement, procès-verbaux de réunion de la commission communale de remembrement, dossier de procédure, enquête publique, arrêtés préfectoraux, procès-verbal de dépôt du plan définitif du plan de remembrement en mairie, délibérations, correspondance (1971-1974).
            Atlas cadastral remembré : plans (1974) [1].
            Procès-verbaux de remembrement (1972, 1974), états de section après remembrement (1974).
            Remembrement de Curciat-Dongalon avec extension sur Saint-Nizier-le-Bouchoux : état de section (s.d.).