patrimoine privé

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            Fonds privé de Victor Carre
            FRAC01444-S2 · Fonds · 1832-1926

            Papiers privés : titres de propriétés, actes notariés, baux de location, contrat, polices d’assurance, exploits d’huissier, jugements, acte d’état civil, acte de concession au cimetière, livre de comptes, quittances, factures.

            Untitled
            Biens privés.
            3I4 · File · 1793, 1853-1931
            Part of Fonds communal déposé de Tossiat

            Saisie des biens de Pierre Louis Groslée : lettres (1793) ; succession de Louise Bussy : procès-verbal de constatation du mobilier (1874). Certificats de bonne vie et mœurs (1853, 1860, 1868, 1908). Certificats de vie (1891-1931).