passeport

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            10 Descriptions archivistiques résultats pour passeport

            Seulement les résultats directement liés
            Population et circulation des personnes.
            2I2 · Dossier · 1853-1996
            Fait partie de Fonds communal de Vandeins

            Nomades, surveillance de la circulation : registres à souche du visa des carnets (1927-1931).
            Carte nationale d’identité et passeports : registre d’inscription des demandes et remises de cartes (1956-1996), cartes d’identité (s.d.).
            Passeports pour l’intérieur et d’indigents : souches (1853-1858, 1874).
            Police générale.
            2I1 · Dossier · 1818-1974
            Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

            Passeport pour l’intérieur français et italien (1818-1854).
            Permission de transport de céréales sur route (1919-1920).
            Cartes d’identité : registres d’inscription et de délivrance, demandes (1911-1974).
            Identité et circulation des personnes.
            2I2 · Dossier · 1825-1975
            Fait partie de Fonds communal d'Illiat

            Carte nationale d’identité : registre d’inscription des demandes et remises de carte (1956-1975). Circulation des personnes. – Passeport pour l’intérieur : souches, correspondance (1825-1831) ; disparition de Claude Charpy, maréchal taillandier : certificat du maire, lettre de Claude adressée à sa mère, correspondance (1826, 1829-1830) ; disparition d’Ursule Billard, petite fille disparue : lettre d’Ursule adressée à son père, recherches, correspondance (1857).
            Étrangers. – Contrôle.
            2I1 · Dossier · 1934-1981
            Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

            Délivrance de carte d’identité : registres des demandes de carte d’identité (1945).
            Circulation des étrangers : registres des visas d’arrivée et départ (1934-1944).
            Délivrance des cartes de séjour et passeports, enregistrement : cahier (1969-1981).
            Déserteurs et soldats décédés.
            1H5 · Dossier · an XI (1803)-1875
            Fait partie de Fonds communal d'Illiat

            Déserteurs : passeport pour François Musy (an XI, 1803). Soldats décédés : notifications, avis et actes de décès, inventaire des biens remis, correspondance (1806, 1841, 1849, 1871-1875).
            Contrôle de la population.
            2I1 · Dossier · 1814-1869
            Fait partie de Fonds communal de Montceaux

            Surveillance du territoire notamment pendant les offices religieux : registre des tours de garde, instructions (1816, 1822).
            Circulation des personnes : passeports pour l’intérieur (1814-1869).
            Circulation et indentité des personnes.
            I7 · Dossier · 1871-1980
            Fait partie de Fonds communal d'Attignat

            Enregistrement de la population : registre [1] (s.d.).
            Passeports pour l’intérieur : souches (1871-1879).
            Carte nationale d’identité : registres d’inscription des demandes et remises de carte (1963-1980).

            [1] Le registre contient des informations sur les noms de famille, date et lieu de naissance et parfois sur la situation familiale (mariage, décès).
            Circulation et identité des personnes, étrangers.
            I4 · Dossier · 1871-1955
            Fait partie de Fonds communal de Courtes

            Circulation et identité des personnes : registre à souche des demandes de cartes d’identité (1954-1955) ; passeport : demande du sieur Duthion, sabotier pour l’obtention d’un passeport pour Genève (1871). Étrangers. – Contrôle : état nominatif et par nationalité des étrangers ayant satisfait à la formalité de la déclaration de résidence (1888) ; statistiques : état numérique (1896).