pêche à la ligne

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      pêche à la ligne

      3 Descriptions archivistiques résultats pour pêche à la ligne

      Chasse.
      1I2 · Dossier · an IX (1801)-1938
      Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

      Police de la chasse : instructions, correspondance (an X, 1844-1876) ; gardes particuliers : arrêtés de nomination, prestation de serment, lettre de démission (1836-1937) ; permis de chasse (1864) ; battues et destruction de nuisibles : arrêtés du maire et préfectoraux, correspondance (1842-1938).
      Société de chasse et de pêche et de protection agricole des communes de Tossiat et de Journans : statuts (1928).
      Chasse aux loups : arrêtés préfectoraux, liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion (an IX).
      Chasse et pêche.
      1I1 · Dossier · 1937-1991
      Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

      Chasse. – Police de la chasse : registres des permis de chasse (1975-1981). Pêche. – Société de pêche Les Amis de Sana la Vive, constitution : récépissé de déclaration, extrait du Journal officiel (1937) ; agrément : récépissé de déclaration, compte-rendu de réunion, notification, correspondance (1947) ; modification et nouvelle dénomination [1] : statuts (1991).

      [1] La société de pêche devient une association agréée de pêche et de pisciculture dénommée « La Sana Vive ».
      Terrains et bâtiments communaux. – Location.
      1N3 · Dossier · [an VIII (1800)]-1986
      Fait partie de Fonds communal de Chaley

      Amodiation du jardin, du presbytère et de la chènevière : avis au public [1800].
      Location de l’ancien presbytère : cahiers des charges, procès-verbaux de location et d’adjudication, baux, convention, état des lieux, correspondance (1891-1973).
      Location de l’ancienne école de filles : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux, devis des réparations, correspondance (1875-1956).
      Location du four banal : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1843-1893).
      Location du pré Dordan et des terres des Essaillants : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1841-1876).
      Location d’un immeuble au lieudit Le Village à la Société coopérative (1938).
      Location du pré commun : bail à ferme (an VIII), procès-verbaux et engagement de location, cahiers des charges, correspondance (1844-1950).
      Location d’une parcelle de terrain au Pré Commun à la société La Boule chaleysienne : baux de location, correspondance (1935-1978).
      Location d’une parcelle de terrain au Pré Commun pour la construction d’un garage démontable : bail, correspondance (1966-1972).
      Demande d’autorisation de cultiver une terre au Vivier (1886).
      Location des propriétés au lieudit La Craz : listes nominatives, adjudication (1894-1914).
      Location de la Vialane : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1922).
      Location de terrains près du Pont Commun : bail (1924).
      Location de la grotte de Charabotte : bail (1929).
      Location du jardin de l’instituteur : baux (1881-1908).
      Location d’un appartement à la Grille (1978).
      Location d’une parcelle de terrain au Godet à la société de pêche La Gaule chaleysienne (1984-1986).
      Location de l’immeuble Le Piano : cahier des charges, baux, procès-verbaux de location, inventaire et état des lieux, correspondance (1936-1974).