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        • UF aqueduc

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        • UF pont

        • UF tunnel

        • UF viaduc

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        Chemins vicinaux ordinaires.
        1O4 · File · 1865-1938
        Part of Fonds communal de Vandeins

        Chemin vicinal ordinaire n°2 de Polliat, rectification d’un contour Aux Geoffrays : état parcellaire estimatif, arrêtés préfectoraux, actes d’échange, délibérations, plan parcellaire, correspondance (1935-1938).
        Chemins vicinaux ordinaires n°2 de Polliat et 7 de Vonnas par D’Huiziat, travaux neufs et fourniture de matériaux entre les limites de Polliat et Chaveyriat : devis, avant-métré, bordereau de prix et détail estimatif, mémoires de travaux (1884-1885).
        Chemin vicinal ordinaire n°3 de Vandeins à Chaveyriat, redressement et déclassement d’une portion d’ancien chemin : arrêté de la commission départementale, arrêté préfectoral de mise à l’enquête publique, actes d’acquisition (1872, 1876) ; construction d’une portion entre le hameau de Marciat et la limite Vandeins-Mézériat : avant-métré, procès-verbal d’adjudication, enquête publique, délibérations, dossier technique, plan parcellaire, plans, correspondance (1894-1897).
        Chemin vicinal ordinaire n°4 de Vandeins à Polliat, rectification : arrêtés préfectoraux de mise à l’enquête publique et autorisant un échange de terrains (1865) ; construction d’un aqueduc au lieudit Les Chavagnats : devis, métré estimatif, réception des travaux, plan, correspondance (1866-1867) ; travaux neufs et fourniture de matériaux entre le chemin d’intérêt commun n°35 et la limite de Polliat : devis, avant-métré, bordereau de prix et détail estimatif (1883).
        Chemin vicinal ordinaire n°5, rectification aux abords de l’Irance et construction d’un pont : avant-métré, acquisition de terrains, déclaration d’utilité publique, purge d’hypothèques, annonce légale, procès-verbal d’adjudication, enquête publique, délibérations, dossier technique, plan parcellaire, plans, correspondance (1900-1904).
        Chemin vicinal ordinaire n°7 de Vandeins à Vonnas, élargissement et rectification vers Saint Lazare : soumissions, actes d’acquisition et d’échange, dossier technique, plans, correspondance (1886-1887).
        Chemin dit des Moiroux, travaux : liste nominative des souscripteurs (s.d.).

        Construction d’un barrage d’irrigation sur la Veyle par l’association des propriétaires intéressés à l’arrosage des prairies de Crottet et de Replonges : devis estimatif, plan, pièces comptables, correspondance (1845-1849).
        Irrigation de la rive droite et du bras droit de l’Île de Grièges : conventions, rapport de l’ingénieur, relations et convention conclue avec Charlotte Mélanie Elisabeth Berthon du Fromental, veuve Lecourt, rentière pour l’utilisation des fossés existants sur sa propriété pour le passage des eaux d’irrigation, pièces comptables, correspondance (1859-1868).
        Rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, irrigation de la prairie d’Arciat : projet, arrêté préfectoral, rapports de l’ingénieur, plans, correspondance (1860-1866).
        Rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, construction de deux aqueducs sur le bras de la Guillatière et d’un chemin d’accès : projet, plans (1861).
        Rive droite du bras droit de la Veyle sur les communes de Crottet et Replonges, réparation des fossés d’irrigation et travaux supplémentaire non prévus au projet général : projet, plans, correspondance (1862-1864).
        Travaux de terrassement de l’Île à Grièges et réparation des fossés d’irrigation : procès-verbal d’adjudication, affiche, procès-verbal de réception des travaux, décompte général, correspondance (1865-1867).
        Rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, curage du canal de prise d’eau, établissement d’un fossé porteur pour l’arrosage des prés des Gravières et construction de ponts et d’aqueducs : projet, métré de l’aqueducs, procès-verbal d’adjudication, affiche, soumissions, permission de voirie, plans, correspondance (1866-1869).
        Rétablissement de la berge du canal d’irrigation du pré des Pies à Grièges : conventions, procès-verbal de réception des travaux, pièces comptables, correspondance (1881).
        Reconstruction du barrage dit des communes sur la Grande Veyle : conventions, correspondance (1888-1889).
        Entretien des vannes : reconnaissances de travaux, correspondance (1871-1872).
        Travaux en régie : sommation, correspondance (1869-1871).
        Travaux : règlement des dépenses, correspondance (1861-1896).

        1O2 · File · 1891-1901
        Part of Fonds communal de Pouillat

        Chemin rural n°1 dit de la Prairie, projet de reconnaissance et fixation du tracé : pétition des habitants, listes nominatives, plans (1898-1899) ; ouverture et construction d’un ponceau à tablier métallique et d’un aqueduc : actes d’acquisition de terrains, projet, devis, plans, correspondance (1900-1901).
        Chemin forestier de desserte de la forêt de Dalles, tracé : rapport de l’agent voyer cantonal (1891).

        Ponts, ponceaux et aqueducs.
        1O8 · File · an XI (1803)-1950
        Part of Fonds communal de Dommartin

        Pont sur le ruisseau d’Orsin, réparations : lettre du préfet (an XI).
        Pont sur le chemin de Dommartin à Montrevel et à Longecour, construction : arrêté préfectoral (1806).
        Aqueduc traversant le chemin de grande communication n°25 ter, construction : arrêté préfectoral portant autorisation de construction à Joseph Grondier (1849).
        Pont de La Pérouze [1] sur le bief de l’Oise entre Dommartin et Boissey, réparations : lettres (1850, 1856) ; restauration : lettre (1877) ; reconstruction : transaction entre les maires des deux communes et Marie Joseph Renoud-Grappin, propriétaire demeurant à Lapeyrouze suite à leur différend, injonction (1881-1882).
        Ponceaux, construction de deux ponceaux pour établir la communication dans la traversée de Dommartin : arrêté préfectoral d’alignement (1857).
        Pont sur la Saône à Asnières, construction en remplacement du bac existant : lettre sur le concours des communes voisines (1883).
        Pont du Montjay sur la Loeze, reconstruction sur le chemin vicinal ordinaire n°2 : arrêté préfectoral, procès-verbal d’adjudication, soumissions (1889).
        Pont des Moireaux sur la Loeze situé sur le chemin vicinal ordinaire n°5 dit de Coberthoud, reconstruction : délibérations, dossier de procédure, plan (1950).

        [1] On trouve aussi « Lapeyrouze ». Lieudit de Boissey.

        Seconde Guerre mondiale.
        4H4 · File · 1939-1950
        Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

        Rationnement du pain : arrêté du maire (1940).
        Ravitaillement de l’armée : tableau (1939).
        Tour de garde des gardes voies de communication : liste (1943)
        Dommages de guerre, reconstruction des ponts de Reyssouze, Fleurville et Sermoyer : vœu au Conseil général de l’Ain, correspondance (1946-1948).
        Inhumation des militaires : délibérations, notifications, correspondance (1949-1950).
        Mesures prises en temps de guerre : réquisition de peupliers, délibérations, correspondance (1943-1945).

        Chemins et péages.
        1O5 · File · 1825-1982
        Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

        Chemin n°2 du tableau provisoire de première classe, procès-verbal d’alignement contre F. B. (1825).
        Chemin de Onglaz à Serrières, ouverture (1831).
        Chemin de Serrières à Bénonces, rectification : plan (1842)
        Chemin de grande communication n°31, construction d’un pont pour franchir le chemin (1852) ; litige d’alignement (1852).
        Chemin de grande communication n°32, rectification (1854).
        Chemin du village des Granges à la crois de Vélisse et à la gorge de Talhacon, classement dans la voirie communale (1854).
        Chemin de l’île, litige de propriété (1863).
        Chemin du port de Bigarra à Serrières, déclassement délaissé (1879).
        Rue de la Gare au Petit-Serrières, élargissement (1923).
        Péage de Briord, (re)acquisition : enquête d’utilité publique (1886).
        Places de stationnement le long des chemins vicinaux, demande (1903).
        Chemin rural d’Arbary à la Côte, contentieux avec M. B., correspondance, arrêté préfectoral, acte d’acquisition de terrain, rapport de l’agent voyer, procès-verbal de reconnaissance des chemins vicinaux, état des travaux exécutés pour l’entretien des chemins vicinaux, permissions de voirie (1904-1919).
        Élargissement du chemin vicinal traversant le quartier « d’en bas » (1926).
        Réclamations de M. D. quant à la diminution de ses chemins et parcelles suite aux inondations (1923-1929).
        Plan d’alignement du chemin de « la Ronde » (1923).
        Voie communale n°9, déclassement d’une section et élargissement de la section non déclassée (1965).
        Terrain de sport, ouverture d’un chemin d’accès et acquisition parcelle (1966).
        Tableau général des chemins vicinaux et ruraux (1843-1860), modification du tableau général, dossier d’enquête publique (1981-1982).
        Chemins vicinaux, entretien et rectification : actes d’acquisition, permissions d’alignement, rapports de l’agent voyer communal, extraits du registre des délibérations, extraits du registre des arrêtés de la préfecture, correspondance, plans (1809-1923).
        Carte du réseau des voies communales (1979).

        1O2 · File · 1839-1980
        Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

        Ancien chemin du bourg de Curciat à Montpont, alignement de la propriété à construire de Benoit dit Louis Jauvion, marchand : autorisation, correspondance (1839).
        Chemin de grande communication n°2 de Saint-Trivier-de-Courtes à Varennes, alignement dans la traversée de Curciat-Dongalon : arrêtés préfectoraux, enquête publique, plan d’alignement, correspondance (1884).
        Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont, alignement dans la traversée de Curciat-Dongalon : arrêtés préfectoraux, enquête publique, plan d’alignement, correspondance (1884).
        Demandes d’alignements, arrêtés portant alignement, construction d’aqueducs, permissions de voirie (1861-1980).

        2O9 · File · 1845-1869
        Part of Fonds communal de Grièges

        Construction de la ligne : arrêtés préfectoraux, demandes d’indemnisation pour la suppression des droits de vaine pâture occasionnés par les travaux, affiches, correspondance (1845, 1857, 1869).
        Enquête sur les stations : notice sur les emplacements projetés, carte générale (1855).
        Agrandissement de la gare de Mâcon : arrêté préfectoral (1869).
        Projet de construction d’un pont pour le passage sous rails du chemin de fer Cormoranche – Saint-Laurent-sur-Saône : lettre (s.d.).

        Chemins vicinaux.
        1O4 · File · 1856-1973
        Part of Fonds communal de Sulignat

        Chemin vicinal ordinaire n°1, réfection d’une portion : marché de gré à gré, pièces comptables, correspondance (1968-1969).
        Chemin vicinal ordinaire n°1 bis, aliénation d’un excédent déclassé : procès-verbal de bornage de la propriété de Louis Nugues, correspondance (1878-1879) ; aliénation d’un délaissé déclassé à Louis Nugues : arrêté préfectoral, acte, procès-verbal de bornage, correspondance (1885).
        Chemin vicinal ordinaire n°3 des Gariannes et du Mont, rechargement de la chaussée entre Les Communaux et Les Gariannes : devis, plan (1918) ; élargissement : acte d’acquisition (1932).
        Chemin vicinal ordinaire n°4, élargissement : acte d’acquisition (1881).
        Chemin vicinal ordinaire n°5, rectification : arrêté préfectoral, acte d’échange de terrains (1863) ; élargissement : rapport d’expertise, courrier (1880).
        Chemins vicinaux ordinaires n°5, 7 et 14, construction de deux aqueducs et adoucissement de la pente des Allézets : détail estimatif, acte d’acquisition de terrain (1881-1882).
        Chemin vicinal ordinaire n°6 allant de La Mitaine à L’Abergement, bornage avec la terre Pacoud : plan (1868) ; adoucissement de la rampe de la Mitaine : métré et détail estimatif, plans, correspondance (1888) ; amélioration de la rampe de Montessuy : rapport de l’agent voyer cantonal, avant-métré, liste nominative de souscription, plans, correspondance (1892-1894).
        Chemin vicinal ordinaire n°7, redressement et élargissement : arrêtés préfectoraux, courrier (1881).
        Chemin vicinal ordinaire n°8, construction d’un aqueduc : rapport de l’agent voyer cantonal (1856).
        Chemins vicinaux ordinaires n°8 et 9 : acte d’acquisition de terrain (1882).
        Chemin vicinal ordinaire n°9, rectification : acte d’aliénation de délaissé, correspondance (1882).
        Chemin vicinal ordinaire n°12 de Vonnas aux Petits Cruets, amélioration : arrêté préfectoral de déclaration d’utilité publique, procès-verbal d’adjudication, rapport de l’agent voyer cantonal, dossier technique, plans, correspondance (1885-1886) ; élargissement entre le chemin de grande communication n°2 et les Cruets : acte d’acquisition de terrain (1907).
        Chemin vicinal ordinaire n°13 dit de l’Escoffier, litige sur la propriété des arbres longeant ledit chemin : procès-verbal du maire (1867) ; élargissement : rapports du maire, courrier (1922, 1924) ; rectification : arrêtés préfectoraux, déclaration d’utilité publique, acte d’échange, état parcellaire estimatif, extrait de carte, annonce légale (1942).
        Chemin vicinal ordinaire n°14 dit de Dagallier d’en bas, construction : arrêté préfectoral, état parcellaire estimatif, devis, avant-métré, plan, correspondance (1892-1894) ; redressement du tracé : échange de terrains avec A. M. D. G., délibérations, enquête publique, dossier technique, plans, correspondance (1970-1973).
        Chemin de petite vicinalité de Sulignat au Désir, élargissement : plan (1868).