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        Ponts.
        1O9 · Dossier · 1862-1879
        Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

        Ponts de Malmont sur la Sâne-la-Vive situés sur le chemin d’intérêt commun n°26, restauration : devis estimatif, rapport de l’agent voyer cantonal, correspondance (1862-1863).
        Pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, construction : métré et état estimatifs, devis, cahier des charges, montant des dépenses, analyse et comparaison des prix, plan, correspondance (1868-1870).
        Pont de la Galope sur la Sâne-la-Vive pour le passage du chemin vicinal ordinaire n°1, construction : avant-métré et estimation des ouvrages, devis, cahier des charges, analyse des prix, plan claque, correspondance (1878-1879).
        Pont de Vitiat : correspondance (1879).
        Ponts des Charmes : liste nominative de propriétaires, croquis (s.d.).

        Ponts.
        1S20 · Dossier · 1865-1879
        Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle

        Réparation du pont de Jons à Grièges : devis estimatif des travaux, plan, correspondance (1865-1866).
        Rive gauche du bras gauche de la Veyle, démolition de l’aqueduc dallé de la Guillatière et construction d’un pont à deux archives plein cintre : projet, plan, correspondance (1867).
        Rive gauche du bras gauche de la Veyle, reconstruction du pont de la Guillatière à Grièges et élargissement des fossés des prés Lecourt : estimation des travaux, soumission, plans, pièces comptables, correspondance (1879).

        Ponts et aqueducs.
        1O6 · Dossier · 1871-1910
        Fait partie de Fonds communal de Béréziat

        Ponts de la Rameau et du Foulon sur le chemin de grande communication n°26, reconstruction : correspondance (1871).
        Pont de Neuplot, reconstruction : délibération (1888).
        Pont des Bigots sur le chemin vicinal ordinaire n°3, reconstruction : arrêté préfectoral, correspondance (1878-1879) ; remplacement du tablier : rapport, délibérations, plan, correspondance (1906-1910).

        Ponts et ponceaux.
        1O7 · Dossier · 1848-1976
        Fait partie de Fonds communal de Vandeins

        Passerelles de Suraz et dite des Chavagnats, construction de deux planches en pierre de taille : devis estimatif (1848).
        Construction d’un pont sur l’Irance sur l’allée de [Monfation] sur les communes de Mézériat et Vandeins : métrés (1850).
        Construction de deux ponceaux en bois sur le chemin vicinal des Binochons à Poleysat : devis (1850).
        Pont de Biboud sur le chemin vicinal ordinaire de Vandeins à Polliat : rapport de l’agent-voyer cantonal (1850).
        Pont des Chavagnats sur l’Irance, construction sur le chemin vicinal ordinaire n°2 : analyse des prix, métré estimatif, soumission, dessins des ouvrages (1865) ; réparations : rapport de l’agent-voyer cantonal (1888) ; réparation du pont : délibération, devis des travaux, pièces contractuelles (1946) ; réfection partielle : devis estimatifs (1976).
        Pont de la Frandelière sur l’Irance, construction sur le chemin vicinal ordinaire n°8 dit des Moiroux : métré des ouvrages (1865) ; restauration du pont : correspondance (1903).

        Ponts et ponceaux.
        1O5 · Dossier · 1830-1861
        Fait partie de Fonds communal de Journans

        Construction d’un ponceau à Chally : correspondance (1830).
        Construction d’un pont sur la route de Journans à Tossiat vers le moulin de Journans : devis estimatif, plan, mémoire des journées effectuées, correspondance (1833, 1837-1838).
        Construction du pont de Bohas : correspondance (1853).
        Construction d’un ponceau sur l’un des fossés d’un chemin vicinal ordinaire : demande de la veuve Tournier, correspondance (1861).

        1O5 · Dossier · 1865-1906
        Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

        Chemin vicinal ordinaire n°3, reconstruction d’un ponceau : autorisation préfectorale d’utiliser le bois provenant de la démolition de l’ancienne cure (1865).
        Chemin vicinal ordinaire n°11 allant des hameaux du Grand Matrignat au Grand Nanciat, projet de construction d’un ponceau sur le bief de la prairie de Nanciat : dessins des ouvrages, plan du chemin desservi et de ses abords (1885).
        Chemin vicinal ordinaire n°2 allant de Béroude à Courtes, projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin des Mollards sur la Sâne morte par un tablier en métallique : avant-métré, analyse des prix, devis, détail estimatif, plans, correspondance (1906).

        Ponts et ponceaux et places publiques.
        1O5 · Dossier · 1814-1972
        Fait partie de Fonds communal de Sulignat

        Construction de deux ponts sur le chemin vicinal de Neuville à Mâcon : ordonnance royale portant autorisation les communes de Neuville et Sulignat à s’imposer extraordinairement (1814).
        Construction d’un ponceau sur les chemins vicinaux ordinaires n°9 et 12 des Allézets à L’Abergement, des Cruets et du Mont sur le bief Bourbon au lieudit Sous les Allézets : devis, avant-métré, détail estimatif, procès-verbal d’adjudication, procès-verbal de conférence, dessins, correspondance (1882-1883).
        Aménagement de la place publique : délibérations, plans, pièces comptables, correspondance (1971-1972).

        1O4 · Dossier · 1808-1984
        Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

        Pont sur le torrent du Reby et de la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des délibérations (1808).
        Passerelle sur la Pernaz (1923-1926) ; réparation au radier du pont de la Pernaz (1929).
        Pont métallique sur le Rhône, projet : extraits des délibérations, souscription populaire, correspondance (1910-1922).
        Pont de Serrières, projet sur le chemin de grande communication n°31 : extrait du plan des lieux (1853-1854).
        Champ de foire, acquisition de parcelles : correspondance (1852), projet de construction : plan (1885).
        Abords de la place de l’église, aménagement : plan (s.d.).
        Place de la mairie, aménagement : projet d’exécution (1969).
        Rue du Lac : création (1980-1981).
        Syndicats intercommunaux de voirie, canton de Lhuis et de Villebois (1952-1984).

        Ponts, ponceaux et aqueducs.
        1O8 · Dossier · 1811-1884
        Fait partie de Fonds communal d'Illiat

        Pont de Thoissey, réparations : correspondance (1811).
        Pont sur l’Avanon entre les communes d’Illiat et de Cruzilles-les-Mépillat, projet de construction : demande de participation financière, correspondance (1826-1830).
        Ponceau au lieudit Les Bioux, projet de construction : lettre du maire de Saint-André-d’Huiriat (1841).
        Aqueducs, projet de construction : correspondance (1849, 1852-1853).
        Ponceau sur le bief Brody, projet de construction : correspondance (1880).
        Pont d’Arciat, construction : correspondance (1884).

        Ponts, ponceaux et aqueducs.
        1O9 · Dossier · 1826-1906
        Fait partie de Fonds communal de Grièges

        Pont de Jonc [1] sur la Veyle, construction d’un pont en bois : devis descriptif et estimatif (1826) ; reconstruction : imposition extraordinaire, cahier des charges, décompte des travaux exécutés, correspondance (1827-1832) ; réparations : correspondance (1838) ; restauration et reconstruction : devis, arrêté préfectoral d’autorisation d’imposition extraordinaire, plan, correspondance (1845-1850) ; consolidation du pont et agrandissement de l’aqueduc : cahiers des charges, devis (1848) ; restauration : soumission, délibération de la commission syndicale du syndicat d’irrigation des plaines de la Basse-Veyle, correspondance (1894-1895).
        Construction d’un pont au port de Bie [2] : liste nominative des souscripteurs de journées et de prestations en nature (1834).
        Ponceau des Parelles sur le Guiron, reconstruction du pont au hameau de Villeneuve : devis des réparations, cahier des charges, correspondance (1839-1843) ; allongement du ponceau sur le chemin vicinal n°6 de Plagne : devis, analyse des prix, métré, procès-verbal d’adjudication, correspondance (1873).
        Ponceau des Papes sur le Guiron, construction : cahier des charges, devis, analyse des prix et métré, procès-verbal d’adjudication, plan, correspondance (1856-1857).
        Pont de la Gare d’eau sur le chemin d’intérêt commun n°7, reconstruction : correspondance (1874).
        Construction de deux aqueducs sur le chemin vicinal ordinaire n°3 par Jean Benoît Bonnard : demande et autorisation du maire (1881).
        Construction d’un ponceau et de trois aqueducs sur le chemin vicinal ordinaire n°10 : devis, analyse des prix et métré, procès-verbal d’adjudication, rapport de l’agent-voyer cantonal, correspondance (1882-1883).
        Pont d’Arciat sur la Saône, construction : correspondance (1884, 1894-1902).
        Ouverture et construction d’un pont sur la Veyle sur le chemin vicinal ordinaire n°3 : rapport de l’agent-voyer d’arrondissement (1906).
        Passerelle sur l’embouchure de la petite Veyle dans la gare de Saint-Laurent, règlementation de la circulation : arrêté préfectoral (1846).

        [1] On trouve aussi "Jons" et "Gion"
        [2] Il s’agit du pont de By.

        Ponts, ponceaux et aqueducs.
        1O8 · Dossier · an XI (1803)-1950
        Fait partie de Fonds communal de Dommartin

        Pont sur le ruisseau d’Orsin, réparations : lettre du préfet (an XI).
        Pont sur le chemin de Dommartin à Montrevel et à Longecour, construction : arrêté préfectoral (1806).
        Aqueduc traversant le chemin de grande communication n°25 ter, construction : arrêté préfectoral portant autorisation de construction à Joseph Grondier (1849).
        Pont de La Pérouze [1] sur le bief de l’Oise entre Dommartin et Boissey, réparations : lettres (1850, 1856) ; restauration : lettre (1877) ; reconstruction : transaction entre les maires des deux communes et Marie Joseph Renoud-Grappin, propriétaire demeurant à Lapeyrouze suite à leur différend, injonction (1881-1882).
        Ponceaux, construction de deux ponceaux pour établir la communication dans la traversée de Dommartin : arrêté préfectoral d’alignement (1857).
        Pont sur la Saône à Asnières, construction en remplacement du bac existant : lettre sur le concours des communes voisines (1883).
        Pont du Montjay sur la Loeze, reconstruction sur le chemin vicinal ordinaire n°2 : arrêté préfectoral, procès-verbal d’adjudication, soumissions (1889).
        Pont des Moireaux sur la Loeze situé sur le chemin vicinal ordinaire n°5 dit de Coberthoud, reconstruction : délibérations, dossier de procédure, plan (1950).

        [1] On trouve aussi « Lapeyrouze ». Lieudit de Boissey.

        Ponts, ponceaux et aqueducs.
        1O5 · Dossier · 1826-1889
        Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

        Construction d’un ponceau sur le bief de Vial et réparations des chemins et ponceaux partant du moulin de la Besace : état des dépenses, correspondance (1826).
        Reconstruction du pont du moulin de la Besace : correspondance (1828).
        Construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf : devis estimatif, plans (1829).
        Reconstruction et réparations des ponts sur la chaussée dite de Haute-Serve : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, correspondance (1834-1836).
        Construction de deux ponceaux sur le chemin vicinal allant de Pont-de-Vaux à Saint-Jean-sur-Reyssouze : facture, correspondance (1837, 1842).
        Reconstruction d’un pont entrainé par les eaux de la Reyssouze : correspondance (1841).
        Construction de deux aqueducs sur des chemins vicinaux : permission de voirie, correspondance (1856-1857).
        Construction du pont de la Besace : correspondance (1863).
        Construction d’un aqueduc par le sieur Bouilloux sur le chemin d’intérêt commun n°34 : rapport de l’agent-voyer cantonal, correspondance (1868, 1870).
        Démolition d’un pont en mauvais état sur le chemin vicinal ordinaire n°1 : correspondance (1869).
        Réparation du garde-corps du pont de la Haute-Serve : correspondance (1889).

        Ponts, ponceaux et aqueducs.
        O6 · Dossier · 1821-1886
        Fait partie de Fonds communal de Courtes

        Reconstruction totale d’un pont sur le chemin communal tendant de Courtes à Saint-Trivier : procès-verbal d’adjudication, correspondance (1821-1825).
        Construction d’un pont sur le chemin vicinal de Saint-Trivier à Lescheroux : correspondance (1837-1839).
        Reconstruction d’un pont sur un chemin vicinal : correspondance (1840).
        Reconstruction de ponts et ponceaux : participation financière des communes de Mantenay et de Saint-Nizier, correspondance (1842-1845).
        Construction d’un aqueduc sur un chemin vicinal : correspondance (1849).
        Construction d’un aqueduc sur le chemin vicinal ordinaire n°10 de Courtes et celui n°2 de Mantenay sur le bief de Marin : dessins (1882).
        Construction d’aqueducs sur le chemin vicinal ordinaire n°10 allant de Vernay à Mantenay et n°2 allant de Courtes à Saint-Nizier : rapport de l’agent-voyer cantonal, procès-verbal d’adjudication, soumission, plan (1884).
        Reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron : procès-verbal d’adjudication, projet, avant-métré, détail et devis estimatif, plan (1886).

        Ponts, ponceaux et aqueducs.
        1O7 · Dossier · 1838-1934
        Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

        Construction d’un pont sur le chemin du Molatet allant de Saint-Bénigne au port de Jean-de-Saône [1] : devis estimatif, procès-verbal d’adjudication, plan, correspondance (1838-1839).
        Construction du pont suspendu de Pont Seille [2] : courrier (1845).
        Construction d’un ponceau entre les communes de Saint-Bénigne et de Chavannes-sur-Reyssouze : devis estimatif, plan, correspondance (1847-1849).
        Construction d’un pont sur le chemin du Grand Gué par les communes de Saint-Bénigne et d’Arbigny : correspondance (1855-1856).
        Construction d’un ponceau ou aqueduc en pierre sur le chemin allant de Saint-Bénigne à Léal au lieudit Meiclurias : courrier (1866).
        Entretien du pont de Montrin situé sur le chemin vicinal ordinaire n°2 : courrier (1871).
        Construction d’un ponceau sur le chemin rural n°7 sur le bief des Léchères : métré des travaux, correspondance (1875-1876).
        Construction d’un aqueduc sur les chemins vicinaux : délibération, courrier (1881-1882).
        Construction d’un aqueduc dallé sur le chemin rural allant du chemin vicinal ordinaire n°8 dit de la Prairie à la prairie de Nizerel : métré estimatif, délibération (1888).
        Installation de ponceaux à l’entrée des prairies : délibérations (1924).
        Construction d’un ponceau en ciment sur le fossé de la prairie de Chamarande lieudit [Falamar] : marché de gré à gré, délibération (1934).
        Acquisition et pose d’un aqueduc à l’entrée de la terre de F. B. : liste nominative de souscription [193.].
        Reconstruction et réparations : délibérations, correspondance (1859, 1901, 1904, 1919).

        [1] Port actuellement situé sur la commune de Montbellet (Saône-et-Loire, France).
        [2] Pont suspendu construit en 1849, remplacé par un pont en béton en 1934 et entièrement détruit en septembre 1944 puis reconstruit à l'identique. Il est à la fois situé sur les communes de Sermoyer (Ain, France) et de Ratenelle (Saône-et-Loire, France).

        Ponts, ponceaux et passerelles.
        O7 · Dossier · 1841-1938
        Fait partie de Fonds communal d'Attignat

        Anticipation projetée par le sieur Manigand sur un pont situé sur le bief dit le Bayardon : courrier (1841).
        Pont de Crangeat, construction d’un pont sur le chemin vicinal tendant d’Attignat à Crangeat : correspondance (1841-1842) ; reconstruction du pont de Crangeat : arrêté préfectoral, correspondance (1861-1863) ; restauration du pont : métré estimatif, devis explicatif, cahier des charges, soumissions, réception des travaux, correspondance (1869-1873).
        Construction d’un ponceau en pierre : devis, plan (1853).
        Pont sur le bief de l’étang Crangeat, reconstruction : arrêtés préfectoraux, correspondance (1866-1867, 1872-1873).
        Pont de Vacagnole, construction : arrêté préfectoral, courrier (1876).
        Chemin vicinal ordinaire n°2, construction d’un ponceau entre le moulin Brayard et l’Épinet : procès-verbal d’adjudication, correspondance (1897-1898).
        Chemin vicinal ordinaire n°5, construction d’un pont sur la Reyssouze : délibération, correspondance (1890) ; restauration du pont de Crangeat consistant en la construction d’un tablier métallique et la consolidation du talus : procès-verbaux d’adjudication, délibérations, rapport de l’agent voyer, plans, correspondance (1893-1895) ; construction d’un ponceau à frais communs avec Viriat : correspondance (1897-1899).
        Chemin vicinal ordinaire n°7, construction d’un pont au lieudit Moulin de Bret : arrêtés préfectoraux, enquête publique (1909-1910)
        Chemins vicinaux ordinaires n°6, 7 et 14, reconstruction de trois ponceaux : traités d’emprunt, délibérations, arrêté préfectoral, correspondance (1938).
        Construction et aménagement de ponts sur divers chemins (1861-1911).

        Ponts, ponceaux et passerelles.
        1O8 · Dossier · an IV (1796)-1914
        Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

        Pont et canal de Tossiat, réparation : arrêté préfectoral portant désignation d’un expert pour réaliser le devis (an IV).
        Pont sur le bief de La Vavrette, travaux : répartition des dépenses entre les communes de Tossiat et de Certines (s.d.).
        Ponceau sur le chemin du Grand Four vers la grange de Crétin, construction : liste des souscripteurs (s.d.).
        Pont sur le chemin de Tossiat à Revonnas, construction : devis estimatif (1841).
        Pont entre Tossiat et Journans sur le chemin de grande communication de Coligny à Pont-d’Ain, allongement : devis estimatifs (1842).
        Pont des Bordes au lieudit Aux Brovières sur le bief de la Léchère, construction : délibération (1856).
        Pont à La Tranclière, construction : correspondance (1857).
        Pont au lieudit Au Moutel, réparation : correspondance (1873).
        Pont de Tossiat sur la Reyssouze, réparations : marché de gré à gré, mémoire des journées effectuées (1875-1876).
        Ponceau sur le chemin vicinal d’intérêt commun n°2, allongement : arrêté préfectoral, plan parcellaire, correspondance (1900-1903).
        Pont dit des Teppes, travaux : engagements d’entrepreneurs (1904).
        Ponceau sur les chemins vicinaux ordinaires n°1 de Tossiat et n°2 de Certines, projet de construction : permission de voirie, correspondance (1904-1905) ; construction au lieudit La Grande Vavrette : avant-métré, devis, état modificatif, plan parcellaire, décompte des ouvrages exécutés, correspondance (1911-1912).
        Passerelle sur la Reyssouze, construction par monsieur Andréas : arrêté préfectoral portant autorisation, correspondance (1910).
        Ponceaux côtoyant le chemin rural de Mas Ballet, écoulement des eaux : plaintes des riverains (1914).

        Ponts, ponceaux et passerelles.
        1O3 · Dossier · 1842-1909
        Fait partie de Fonds communal de Montceaux

        Construction et réparation : actes d’engagement, adjudication, cahier des charges, dossiers d’exécution, rapports de l’agent voyer, arrêté préfectoral, correspondance.

        Procès.
        DD6 · Dossier · 1569, 1615-1622
        Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

        Procédure opposant les habitants de Tossiat à Claude Allard relative à l’empiètement sur un chemin public : procès-verbaux (1569).
        Procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain : inventaire des pièces présentées au procès, actes de comparution, requêtes, sommations, plan [1] , état des frais, correspondance (1615-1621).

        [1] ou tibériade.

        1O4 · Dossier · 1893-1981
        Fait partie de Fonds communal de Lent

        Construction, aménagement et élargissement : déclarations d’utilité publique, enquêtes publiques, états et plans parcellaires, expropriation, actes d’acquisition de terrain, dossiers de travaux, mémoires des travaux, pièces comptables, correspondance.

        Route nationale 75 [1].
        O4 · Dossier · 1834-1975
        Fait partie de Fonds communal d'Attignat

        Alignement dans la traversée d’Attignat : arrêtés préfectoraux, correspondance (1834, 1839, 1863).
        Construction d’aqueducs : arrêtés préfectoraux, autorisations, arrêtés portant alignement, correspondance (1840-1853).
        Travaux d’aménagement, d’entretien, empierrement : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de récolement, permissions de voirie, correspondance (1841-1914, 1942-1948, 1966).
        Contravention à Joseph Marie Guillemot pour avoir paître ses vaches : arrêté préfectoral, courrier (1869).
        Règlementation de la circulation et institution de passage pour piétons : arrêtés préfectoraux (1974-1975).

        Seconde Guerre mondiale.
        4H4 · Dossier · 1939-1950
        Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

        Rationnement du pain : arrêté du maire (1940).
        Ravitaillement de l’armée : tableau (1939).
        Tour de garde des gardes voies de communication : liste (1943)
        Dommages de guerre, reconstruction des ponts de Reyssouze, Fleurville et Sermoyer : vœu au Conseil général de l’Ain, correspondance (1946-1948).
        Inhumation des militaires : délibérations, notifications, correspondance (1949-1950).
        Mesures prises en temps de guerre : réquisition de peupliers, délibérations, correspondance (1943-1945).