organisme de sécurité sociale

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      Termes hiérarchiques

      organisme de sécurité sociale

      Terme générique sécurité sociale

      organisme de sécurité sociale

        Termes équivalents

        organisme de sécurité sociale

          Termes associés

          organisme de sécurité sociale

          16 Descriptions archivistiques résultats pour organisme de sécurité sociale

          16 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
          1937-1982
          1K9 · Dossier · 1937-1982
          Fait partie de Fonds communal de Vandeins

          Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés (1979-1982).
          Centre régional de la propriété forestière : listes électorales, révision des listes (1966, 1970, 1979).
          Mutualité sociale agricole : listes électorales (1968-1980).
          Organismes de sécurité sociale : procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs, feuilles de dépouillement, circulaires (1947-1962).
          Chambre des métiers : listes électorales, révision des listes (1937-1980).
          Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote (1946-1978).

          1K8 · Dossier · 1920-1980
          Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

          Chambre d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, tableaux rectificatifs (1920-1980).
          Centre régional de la propriété forestière : liste électorale, révision des listes (1966-1978).
          Mutualité sociale agricole : listes électorales, listes des candidats (1962).
          Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1946-1978).
          Organismes de sécurité sociale : relevés nominatifs (1949, [1962]).

          Cotisations Urssaf et Ircantec.
          2K4 · Dossier · 1961-1982
          Fait partie de Fonds communal de Confrançon

          Urssaf : déclarations annuelles des données sociales (1961-1982).
          Ircantec : affiliation, déclarations annuelles des indemnités et traitements soumis à cotisation (1973-1982).

          Élections socioprofessionnelles.
          K7 · Dossier · 1908-1982
          Fait partie de Fonds communal de Courtes

          Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés (1979-1982).
          Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement, organisation du bureau de vote, bulletins de vote (1951-1982).
          Tribunal et chambre de commerce : listes électorales (1908-1979) [1].
          Chambre des métiers : listes électorales (1937-1980).
          Mutualité sociale agricole : listes électorales, listes des candidats (1955-1980).
          Centre régional de la propriété forestière : listes électorales, révision des listes (1966-1978).
          Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, bulletins de vote (1946-1978).
          Organismes de sécurité sociale : relevés nominatifs (1955-1962).

          [1] Premières années lacunaires.

          Élections socioprofessionnelles.
          1K7 · Dossier · 1885-1982
          Fait partie de Fonds communal de Pouillat

          Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement, révision des listes (1925-1936, 1954-1982).
          Tribunal et chambre de commerce : listes électorales (1885-1903, 1932, 1934-1936, 1946-1973).
          Chambre des métiers : listes électorales, révision des listes (1937-1980).
          Mutualité sociale agricole : listes électorales (1965).
          Centre régional de la propriété forestière : listes électorales, révision des listes (1966, 1978).
          Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1948-1978).
          Organismes de sécurité sociale : relevés nominatifs [1962].

          Élections socioprofessionnelles.
          1K7 · Dossier · 1908-1982
          Fait partie de Fonds communal de Sulignat

          Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés (1979, 1982).
          Tribunal et chambre de commerce : listes électorales (1908-1979).
          Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement (1920-1939, 1951-1982).
          Chambre des métiers : listes électorales (1938-1980).
          Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1946-1978).
          Centre régional de la propriété forestière : listes électorales (1966-1978).
          Organismes de sécurité sociale : procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs (1947-1962).
          Mutualité sociale agricole : listes électorales, déclarations de candidature (1949-1980).

          Élections socioprofessionnelles.
          1K9 · Dossier · 1944-1982
          Fait partie de Fonds communal de Grièges

          Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés, procès-verbaux d’élection (1979-1982).
          Mutualité sociale agricole : listes électorales (1944, 1952-1958, 1977).
          Centre régional de la propriété forestière : listes électorales, révision des listes (1972-1978).
          Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection, bulletins de vote (1948-1978).
          Organismes de sécurité sociale : relevés nominatifs [1962].

          Élections socioprofessionnelles.
          1K5 · Dossier · 1920-1982
          Fait partie de Fonds communal d'Illiat

          Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement, révision des listes (1920, 1925-1982).
          Tribunal et chambre de commerce : listes électorales (1920, 1924-1979).
          Chambre des métiers : listes électorales, révision des listes (1938-1980).
          Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés (1979-1982).
          Mutualité sociale agricole : listes électorales (1952-1977).
          Centre régional de la propriété forestière : listes électorales, révision des listes (1966-1978).
          Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1948-1978).
          Organismes de sécurité sociale : procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs, circulaires (1950-1962).

          Élections socioprofessionnelles.
          K10 · Dossier · 1949-1982
          Fait partie de Fonds communal d'Attignat

          Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1949-1978). Mutualité sociale agricole : listes électorales, déclarations de candidature (1955-1968). Organismes de sécurité sociale procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs (1955). Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés (1982). Centre régional de la propriété forestière : listes électorales (1972, 1978).

          2K1 · Dossier · 1952-1985
          Fait partie de Fonds communal de Chaley

          Gestion collective : tableau des emplois permanents, recensement des fonctionnaires, liste des électeurs à la commission paritaire intercommunale, délibérations (1953-1981).
          Dossiers individuels (1952-1985).
          Livres des salaires (1969-1982).
          Urssaf : déclarations annuelles des données sociales (1962-1982).
          Ircantec : affiliation, déclarations annuelles des données sociales, cahiers de salaires (1973-1982).

          1K9 · Dossier · 1937-1982
          Fait partie de Fonds communal de Béréziat

          Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés (1979-1982).
          Centre régional de la propriété forestière : listes électorales, révision des listes (1966-1972).
          Mutualité sociale agricole : listes électorales (1956-1980).
          Organismes de sécurité sociale : relevés nominatifs, feuilles de dépouillement, circulaires (1947-1962).
          Chambre des métiers : listes électorales, révision des listes (1937-1980).
          Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote (1954-1973).

          Rémunération et cotisations sociales.
          2K2 · Dossier · 1962-1982
          Fait partie de Fonds communal de Dommartin

          Rémunération du personnel : carnets de bulletins de salaire, bulletins de salaire (1974-1982).
          Cotisations sociales, Sécurité sociale et URSSAF : déclarations annuelles des salaires et des données sociales (1962-1982) ; IRCANTEC : déclarations annuelles, fiches individuelles (1973-1982) ; CNRACL : avis mensuels (1975-1982) ; états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages (1965-1967).
          IRCANTEC, identification : demandes de numéro (1977).