Syndicat intercommunal pour la création d’une maison de retraite à Tenay, constitution, fonctionnement et dissolution : statuts, arrêtés préfectoraux, adhésion, désignation des délégués, délibération, correspondance (1962-1971).
Acquisition d’un immeuble et travaux d’aménagement : plan de financement, déclaration d’utilité publique, plans, délibérations, correspondance (1962-1965).
Fonctionnement : prix de revient, budgets (1979-1980)
Zone des éléments
Référentiel
Code
Note(s) sur la portée et contenu
Note(s) sur la source
Note(s) d'affichage
Termes hiérarchiques
organisation sanitaire
Terme générique santé
organisation sanitaire
Terme spécifique établissement médico social
Terme spécifique installation radiologique
Terme spécifique laboratoire d'analyse
Terme spécifique transfusion sanguine
Terme spécifique transport sanitaire
Terme spécifique vaccination
Termes équivalents
organisation sanitaire
Termes associés
organisation sanitaire
Terme associé aide médicale urgente