organisation professionnelle

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      organisation professionnelle

      Terme générique entreprise

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      Termes équivalents

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      • Employé pour syndicat patronal

      Termes associés

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      4 Descriptions archivistiques résultats pour organisation professionnelle

      Production et aides agricoles.
      3F4 · Dossier · 1863-1981
      Fait partie de Fonds communal de Béréziat

      Inventaire communal (1979-1980).
      Calamités agricoles, sécheresse et grêle : délibérations, états des dommages, états récapitulatifs, bordereaux récapitulatifs des déclarations, arrêté préfectoral (1894, 1912, 1930-1931, 1962, 1976).
      Défrichements : autorisations préfectorales, opposition de l’administration forestière, correspondance (1863, 1877).
      Battage des céréales : liste nominative des exploitants (1942).
      Groupement interprofessionnel de répartition des produits indispensables à l’agriculture : registre de déclarations des bestiaux, listes nominatives des agriculteurs de la commune, correspondance (1940-1941).
      Recensement des exploitations agricoles : liste (1947) ; fiches individuelles d’exploitation agricole (1955-1960).
      Fourniture des fourrages aux agriculteurs riverains de la Saône suite à la crue de la Saône : listes nominatives, correspondance (1953).
      Recensement agricole local en vue d’un projet d’adduction d’eau : liste, correspondance (1953-1954).
      Recensement des élevages hors sol : liste (1981).
      Primes et aides agricoles : récapitulatifs des déclarations (1975-1980).
      Comité de défense des agriculteurs pour le maintien des terrains agricoles menacés par les projets d’extension de la zone de loisirs : pétition (1978).

      Syndicats agricoles.
      3F5 · Dossier · 1909-1991
      Fait partie de Fonds communal de Béréziat

      Mutuelle contre la mortalité du bétail : déclarations d’animaux, estimation du bétail, correspondance (1909-1913).
      Union agricole : livre comptable, cotisations, (1920-1937).
      Syndicat agricole de Béreyziat : statuts, récépissés du dépôt légal à la mairie, extrait du procès-verbal de l’assemblée générale, liste nominative (1945-1991).
      Coopérative de stockage des céréales de l’Ain : bulletins individuels, décompte (1947).

      Syndicats patronaux et ouvriers.
      7F1 · Dossier · 1930-1934
      Fait partie de Fonds communal de Chaley

      Syndicat des ouvriers en métaux et parties similaires de Chaley : statuts (1930).
      Groupement commercial et artisanal de Tenay, Argis et Chaley : statuts (1934).