organisation professionnelle

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      organisation professionnelle

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      • Employé pour syndicat patronal

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      6 Descriptions archivistiques résultats pour organisation professionnelle

      2 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
      Syndicats patronaux et ouvriers.
      7F1 · Dossier · 1930-1934
      Fait partie de Fonds communal de Chaley

      Syndicat des ouvriers en métaux et parties similaires de Chaley : statuts (1930).
      Groupement commercial et artisanal de Tenay, Argis et Chaley : statuts (1934).

      Élections socioprofessionnelles.
      1K7 · Dossier · 1886-1945
      Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

      Chambre départementale d’agriculture : listes électorales, révision des listes (1920, 1925-1936).
      Chambre des métiers : listes électorales, révision des listes (1938-1939, 1945).
      Tribunal et chambre de commerce : listes électorales, procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement (1886-1938, 1945) [1].

      [1] De 1933 à 1938, on trouve les procès-verbaux d’élection centralisateurs à Tossiat pour les communes de Tossiat, Journans, La Tranclière et Certines ainsi que les listes électorales pour ces trois autres communes pour 1937 et 1945.

      Commerce.
      2F2 · Dossier · 1921, 1924
      Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

      Boulangerie-restaurant au lieudit Vers le Pont, mutation : déclaration (1921) ; faillite des établissements de P. J., marchand-tailleur et de M. B., boucher : notifications du Tribunal de commerce (1924).

      Chambres consulaires.
      1K6 · Dossier · 1920-1982
      Fait partie de Fonds communal de Léaz

      Chambre départementale d’agriculture : listes électorales, listes d’émargement, procès-verbaux d’élection (1920-1982, lacunes  pour les années 1934-1950).
      Tribunal et chambre de commerce : listes électorales (1949-1979).

      1K7 · Dossier · 1948-1980
      Fait partie de Fonds communal de Léaz

      Chambre des métiers : listes électorales (1948-1980).
      Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1948-1978).
      Centre régional de la propriété forestière : listes électorales (1966, 1978).
      Mutualité sociale agricole : listes électorales (1955-[1977]).
      Organismes de la Sécurité sociale : relevés nominatifs, procès-verbaux d’élection (1955).
      Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés (1979).