organe délibérant

Zone des éléments

Référentiel

Sujets

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) sur la source

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      organe délibérant

      Terme générique administration générale

      organe délibérant

      Termes équivalents

      organe délibérant

        Termes associés

        organe délibérant

          3 Descriptions archivistiques résultats pour organe délibérant

          Étangs.
          3N1 · Dossier · an II (1794), 1967
          Fait partie de Fonds communal d'Illiat

          Déclassement des étangs : délibération du conseil général de la commune (an II, 1794) [1] ; création de l’étang de la Grange des Bois : arrêté préfectoral, correspondance (1967).

          [1] Un des documents a également servi pour le procès-verbal du conseil général de la commune au sujet de la démission en l’an II (1794) de Jean Claude [Arnaud], curé d’Illiat.