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          761 Descriptions archivistiques résultats pour opinion

          Église.
          2M1 · Dossier · an IX (1801)-1951
          Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

          Reconstruction du clocher : état du bois promis, devis des travaux à effectuer, rôles des sommes, mémoires de ouvrages effectués, correspondance (an IX, 1806-1810).
          Démolition du clocher et adjudication des matériaux : arrêté, correspondance (an IX-an XIII).
          Construction du beffroi et du clocher, réparation de l’escalier du clocher et autres : estimation financière, rôle des sommes, décompte des travaux (1808)
          Changement d’une cloche : correspondance (1810).
          Construction d’une galonnière [1] : devis estimatif, croquis (1820).
          Refonte d’une cloche : arrêté préfectoral d’autorisation d’imposition extraordinaire, marché de gré à gré, correspondance (1820-1823)
          Réparations à l’église et au presbytère : correspondance (1823-1824).
          Restauration de la toiture de l’église et du presbytère et réparations : devis estimatif, arrêté préfectoral, procès-verbal d’adjudication, affiche, reconnaissance des travaux, correspondance (1844-1845).
          Réparations au clocher et à la toiture de l’église et réparations au presbytère : délibération, devis estimatif et descriptif, rapport de l’architecte, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1896).
          Recouvrage de l’église : délibérations, devis estimatif, soumissions (1911-1912).
          Restauration du toit de l’église : délibération pour l’achat de tuiles (1923).
          Réparations des cloches : délibérations, pièces comptables, correspondance (1925-1926).
          Réfection du plafond de la sacristie : délibération (1951).

          Église.
          M8 · Dossier · 1812-1977
          Fait partie de Fonds communal d'Attignat

          Reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement de l’église : délibérations, devis, rapport de visite, cahier des charges, imposition extraordinaire, ordonnances, correspondance (1812-1823).
          Installation d’une horloge publique au clocher : devis estimatif, courrier concernant son entretien (1883).
          Vérification et entretien du beffroi : délibérations, subventions, contrat, pièces comptables, correspondance (1951-1976).
          Réfection de la toiture : délibérations, subventions, pièces comptables, correspondance (1967-1977).

          Église.
          2M1 · Dossier · 1810-1930
          Fait partie de Fonds communal de Vandeins

          Réparations à l’église et au presbytère : devis des travaux à exécuter [1], rôle de répartition de la somme imposée volontairement entre les propriétaires de la commune pour solder les travaux (1810, 1813).
          Réparations à l’église et au presbytère pour la conservation des édifices : devis des réparations (1840).
          Construction d’un clocher : devis estimatif des travaux, description sommaire des dimensions des principaux ouvrages, plan (1843, 1852, 1854).
          Pose d’un lambris : devis estimatif des travaux (1846).
          Réparations et construction d’une tribune : devis estimatif des travaux (1852).
          Construction d’un second clocher : devis et détail estimatifs [2], qualité et emploi des matériaux, devis supplémentaire, lithographie du tympan de l’entrée principale [3], financement, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, situations des travaux, procès-verbaux de réception des travaux, certificats de paiement, correspondance (1859-1863).
          Réparations à l’église et au presbytère : devis estimatifs des travaux, soumission, correspondance (1872-1874).
          Réparations au clocher : devis estimatif des travaux, traité de gré à gré (1921).
          Restauration du clocher : devis estimatif, descriptif et série de prix, cahier des charges, emprunt, arrêté préfectoral, mémoires de travaux, correspondance (1929-1930).

          [1] Il manque la première page du document.
          [2] Le devis et détail estimatif décrit l’état actuel de l’église.
          [3] La lithographie est conservée dans un cadre sous verre.

          Église.
          2M1 · Dossier · 1808-1893
          Fait partie de Fonds communal de Journans

          Enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc. : réponses adressées au préfet (1808).
          Reconstruction du clocher : correspondance (1821-1823).
          Construction du clocher : devis descriptif, cahier des charges, arrêté préfectoral, rapports d’observations de l’architecte, litige avec l’entrepreneur concernant des malfaçons, signification, correspondance (1840-1845).
          Réparations au clocher : correspondance (1857).
          Réparations à la toiture de l’église et à la chapelle Saint Valérien : correspondance (1858).
          Réparations au clocher : correspondance (1866-1867).
          Réparations à la toiture du clocher : devis estimatif, soumissions, délibérations, décompte de l’architecte, mémoires des travaux effectués, correspondance (1891-1893).

          Église.
          2M1 · Dossier · 1826-1890
          Fait partie de Fonds communal de Pouillat

          Réparations [1] : délibération, devis des travaux à exécuter, correspondance (1826-1827, 1832).
          Réparations aux édifices du culte : devis descriptif et estimatif, soumission, correspondance (1861-1862).
          Pose de vitraux : correspondance (1863).
          Restauration : projet, résumé du devis, avant-métré, procès-verbal d’adjudication, financement, réception des travaux, arrêté préfectoral, plan calque, correspondance (1886-1890).
          Réparation de la couverture de l’église : correspondance (1889).
          Vente des débris provenant de l’église restaurée : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1890).

          [1] Les travaux sont entrepris en prévision de l’érection de l’église en chapelle vicariale (voir aussi 1P1).

          Église.
          2M1 · Dossier · an X (1802)-1980
          Fait partie de Fonds communal de Dommartin

          Réparations : arrêté préfectoral (an X).
          Acquisition et installation de bancs et de chaises : arrêtés préfectoraux, fixation d’une redevance annuelle (an XI).
          Restauration et agrandissement, projet : rapport d’architecte, devis, analyse des prix, métrage et détail estimatif, correspondance (1863-1864, 1867) ; travaux : détail estimatif, procès-verbal d’adjudication, décompte des travaux, réception des travaux, honoraires, correspondance (1872-1875).
          Réfection du clocher : abandon de la demande de subvention, devis, traités de gré à gré, correspondance (1935).
          Réfection de la toiture et diverses maçonneries : délibérations, marché de gré à gré, mémoire de travaux (1968).
          Réfection de la couverture du clocher : financement, marché de gré à gré, procès-verbaux de réception des travaux, correspondance (1979-1980).

          Église.
          2M1 · Dossier · 1849-1969
          Fait partie de Fonds communal de Béréziat

          Reconstruction du clocher : souscription publique, correspondance (1849-1851).
          Réparations à l’église et au presbytère : correspondance (1875).
          Réparations à la toiture de l’église : délibération, correspondance (1877-1878).
          Restauration et appropriation : devis estimatif, correspondance (1880-1881).
          Réparations au clocher : souscription publique, devis, délibération, correspondance (1945-1947).
          Réparations des vitraux : délibération, correspondance (1953).
          Électrification des cloches : rapport technique, délibérations, correspondance (1967-1969).

          Église.
          2M1 · Dossier · 1865-1882
          Fait partie de Fonds communal de Sulignat

          Reconstruction avec agrandissement : devis estimatif de travaux complémentaires, cahier des charges, soumission, plans calque, plans (1865, 1870).
          Travaux d’achèvement et construction d’une tourelle pour monter au clocher : rapport et description du projet, devis estimatif des modifications apportées au projet, réception des travaux, plans (1880-1882).

          Église. – Aménagement et entretien.
          2M1 · Dossier · an II (1802)-1896
          Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

          Enquête sur les églises, presbytères et cimetières : réponse du maire, correspondance (1808).
          Réparations à l’église, au presbytère et au cimetière : devis et détail estimatif, délibération (an II).
          Réparation et vente des bois de l’église : liste, correspondance (an II).
          Réparations à l’église et au presbytère : devis estimatifs, subvention, imposition extraordinaire, correspondance (1836-1838).
          Réparations : devis estimatif, cahier des charges, correspondance (1840-1842).
          Réparation de la toiture du clocher : mémoire des travaux (1844).
          Réparation de la toiture de l’église : subvention, correspondance (1853-1855).
          Reconstruction du clocher : projet, devis estimatif et descriptif, imposition extraordinaire, liste des souscripteurs, attribution de secours, vente des matériaux de l’ancienne toiture, procès-verbal d’adjudication, soumissions, contrôle et réception des travaux, règlement des travaux, correspondance (1858-1865).
          Ouverture d’une fenêtre dans l’église : subvention, correspondance (1864).
          Réparation de la toiture de l’église : devis estimatif, délibérations, soumission, plan, correspondance (1874-1878).
          Réparations : devis estimatif, soumissions, mémoires des travaux, plan, correspondance (1882-1883).
          Entretien : demande du curé, factures, correspondance (1890-1909).
          Réparations de la toiture : subvention, correspondance (1893, 1896).

          2M2 · Dossier · 1849-1943
          Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

          Cloches, fonte : lettre de monsieur Morel, fondeur de cloches à Lyon (1849) ; projet d’acquisition d’une cloche : correspondance (1854) ; acquisition d’une cloche : arrêté préfectoral, convention avec l’entrepreneur, suppression partielle de l’inscription, factures, correspondance (1882-1883, 1909).
          Horloge publique, projet d’achat d’une horloge : devis, correspondance (1887-1888) ; don et installation d’une horloge : don d’Émilie Carizet née Cordier, installation de la cloche, arrêté préfectoral, factures, correspondance (1895-1896) ; remise en état : notification (1943).

          Église et presbytère.
          DD1 · Dossier · 1680-1788
          Fait partie de Fonds communal de Chaley

          Église, réfection du chœur et construction d’une chapelle : procès-verbal (1680).
          Presbytère, réparations : délibération des syndics (1788).

          Église et presbytère.
          2M1 · Dossier · 1867-1981
          Fait partie de Fonds communal de Chaley

          Construction d’un presbytère particulier : devis estimatif (s.d.).
          Agrandissement de l’église et construction d’un clocher : cahier des charges, réception des travaux, correspondance (1867-1869).
          Réparations au presbytère : mémoire des travaux (1869).
          Réparations à l’église et au presbytère : rapport, cahier des charges, plan, mémoires des travaux, correspondance (1888-1889).
          Restauration de la flèche du clocher de l’église : financement, devis estimatif, soumissions, procès-verbal d’adjudication, plan, réception des travaux, mémoires des travaux, factures, arrêté préfectoral, correspondance (1896-1899).
          Réparations à l’église : délibérations, correspondance (1923).
          Électrification des cloches de l’église : délibérations, financement, factures, correspondance (1967).
          Restauration du clocher de l’église : financement, devis, marchés négociés, mémoires définitifs, situations comptables, coupures de presse, correspondance (1979-1981).

          Église et presbytère.
          2M1 · Dossier · 1860-1982
          Fait partie de Fonds communal de Confrançon

          Reconstruction de l’église : financement, vote d’une imposition extraordinaire, devis estimatif, procès-verbal de réception définitive, récapitulatif des sommes engagées, mémoires des travaux, affiche, correspondance (1860-1868, 1874) ; décoration financée par le comte de Loriol : factures, correspondance (1863).
          Reconstruction d’un mur de clôture du presbytère et transformation d’un bûcher en salle de catéchisme : lettre (1897).
          Réparation de la toiture de l’église et du presbytère : mémoire, correspondance (1899).
          Réfection de la toiture de l’église : délibération, traité de gré à gré, mandat de paiement, factures, correspondance (1937).
          Ravalement de façades et installation d’un paratonnerre : financement, délibérations, devis estimatif, marché négocié, cahier des charges (1981-1982).

          Église et presbytère.
          2M1 · Dossier · 1816-1939
          Fait partie de Fonds communal de Montceaux

          Réparations de la cure et de l’église : lettre (1816).
          Agrandissement et reconstruction de l’église : procès-verbal d’adjudication, devis estimatif, cahier des charges, plan du dôme, certificats d’acompte, correspondance (1844-1848, 1863-1866).
          Installation d’une horloge au clocher : traité de gré à gré, devis, correspondance (1928-1929).
          Presbytère, réparations (1830) ; construction d’un mur de clôture : procès-verbal d’adjudication, correspondance (1854) ; réparations de la toiture : marché de gré à gré, facture (1935-1937).
          Dégâts causés à l’église suite au sinistre du 5 octobre 1939, expertise : mémoire (1939).

          Église paroissiale (1er bâtiment).
          M4 · Dossier · 1823-1866
          Fait partie de Fonds communal de Courtes

          Réparations : correspondance (1823, 1843, 1845, 1849).
          Refonte de la cloche : délibération, correspondance (1827).
          Agrandissement : arrêté préfectoral autorisant un emprunt, cahier des charges, marchés de gré à gré, certificat de paiement, correspondance (1855-1866).

          M5 · Dossier · 1869-1951
          Fait partie de Fonds communal de Courtes

          Construction du sanctuaire et du clocher, travaux : projet, financement, soumission, traité de gré à gré, achèvement des travaux, état de situation, correspondance (1869-1884) ; affaire contre le sieur Gabriel Humbert, entrepreneur de Pont-de-Vaux : recours devant le Conseil de Préfecture et le Conseil d’État, frais, correspondance (1872-1884).
          Restauration de l’église : devis, traités de gré à gré, réception des travaux, correspondance (1884-1885).
          Réfection de l’escalier du clocher : correspondance (1903).
          Réfection du clocher : marché de gré à gré (1951).
          Travaux de réparations de couverture et de zinguerie : marché de gré à gré (s.d.).

          Église (premier bâtiment).
          2M1 · Dossier · 1792-1879
          Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

          Réparations à l’église et au presbytère : procès-verbal d’adjudication, correspondance (1792-1793).
          Installation d’une cloche et réparations au clocher : pétition-requête à l’administration du Directoire, adjudication, correspondance (ans II-III).
          Agrandissement et réparations intérieures et extérieures de l’église et réparations au presbytère : devis et état estimatifs, soumission, délibérations, réception des travaux, plan de l’intérieur de l’église, correspondance (1823-1832).
          Plan de l’intérieur de l’église (1865).
          Reconstruction, 1er projet : plan, correspondance (1870, 1875-1879).

          Église Saint Symphorien.
          2M1 · Dossier · 1792, 1826-1981
          Fait partie de Fonds communal d'Illiat

          Renseignements et statistiques sur l’église et le presbytère : questionnaire d’enquête, réponses (1845).
          Acquisition de mobilier : procès-verbal de remise de 27 livres 7 sols dans le tronc de l’église à employer pour meubler l’église (1792).
          Acquisition de bancs et de chaises : lettre du sous-préfet sur les prix (1826).
          Agrandissement consistant en la construction de deux chapelles latérales : métrés, devis, imposition extraordinaire, emploi du legs d’Antoine Lorin, mémoires de travaux, factures, aménagement de l’autel de la Sainte Vierge, quittances, correspondance (1837-1839).
          Refonte d’une cloche : reçus, correspondance (1850-1852).
          Réparations à l’église : lettre acceptant un legs fait par mademoiselle Nerbollier à la fabrique d’église (1855).
          Vente d’une cloche et acquisition d’une nouvelle cloche : convention, duplicata d’un extrait du registre du poids public de Lyon, facture (1861-1863).
          Reconstruction de l’église : financement, correspondance (1874-1876).
          Analyse du métal d’une cloche : résultats, certificat (1887).
          Réfection du plafond : devis, délibérations, factures, correspondance (1970-1971).
          Restauration intérieure et extérieure de l’abside et de la coupole : financement, devis, travaux supplémentaires, délibérations, factures, correspondance (1975-1981).

          Église Saint-Martin.
          2M1 · Dossier · 1793-1936
          Fait partie de Fonds communal de Grièges

          Démolissement d’une cloche : quittance (1793).
          Construction du clocher : devis, cahier des charges, achat d’une cloche, plans (1821-1823).
          Reconstruction du clocher et restauration de l’église : états des réparations à faire, financement, imposition extraordinaire, adjudication, arrêtés préfectoraux, rapport sur les travaux effectués, correspondance (1822-1831).
          Agrandissement de l’église consistant en l’agrandissement de deux chapelles : devis, plan (1827).
          Reconstruction du clocher : plan (1837).
          Reconstruction de l’église et du presbytère : projet, vente de l’ancien presbytère, vente des bois provenant de la démolition de l’ancienne église, arrêté préfectoral de translation de l’église et du presbytère, acquisition de terrains, actes notariés, arrêtés préfectoraux, emprunt, subvention, devis de travaux, adjudication, correspondance (1858-1867).
          Restauration de l’église : projet, financement, procès-verbal d’adjudication, soumissions, procès-verbal de réception des travaux, plan calque, pièces comptables, correspondance (1902-1903).
          Recouverture du clocher : traité de gré à gré, devis estimatif, travaux supplémentaires, délibération (1932-1936).

          Église (second bâtiment).
          2M2 · Dossier · 1883-1975
          Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

          Reconstruction d’une nouvelle église : observation sur le projet de Journaud, architecte, arrêté préfectoral, délibérations, relations avec la fabrique d’église, correspondance (1883-1888).
          Remise en état du porche de l’église : projet, rapport de l’architecte, financement, convention conclue avec l’architecte, marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, factures, certificats de paiement, mémoire des travaux, correspondance (1974-1975).

          Église, presbytère.
          2M1 · Dossier · 1820-1935
          Fait partie de Fonds communal du Plantay

          Église et presbytère, réparations : délibérations, financement, métré, devis et mémoires des travaux, plans, correspondance (1822-1858).
          Église, réparations : réception de travaux (1820) ; construction de persiennes sur le clocher : devis, mémoire de travaux (1887-1888) ; aménagement du beffroi (1888) ; réfection des enduits extérieurs : détail estimatif des travaux (1894) ; réparations : devis (1911) ; réfection de la toiture : devis, mémoire de travaux, traité de gré à gré, correspondance (1886-1887, 1930-1931) ; restauration : devis, bordereau de prix (s.d.) ; réfection de l’église : plans (s.d.).
          Presbytère, réparation des dépendances : traité de gré à gré, devis et mémoire des travaux, factures, correspondance (1934) ; restauration du toit pavillon : devis (1935).

          Église, presbytère et cimetière.
          2M1 · Dossier · 1830-1980
          Fait partie de Fonds communal de Léaz

          Église, reconstruction du clocher : adjudication, procès-verbal de constat des ouvrages exécutés, plan des escaliers (1830-1831) ; réparations (1844-1845) ; réalisation d’un confessionnal : devis, lettre (1845) ; restauration et agrandissement : délibérations, financement, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, soumission, certificats, décompte des travaux, correspondance (1888-1891) ; réfection du clocher : détail estimatif (1933) ; électrification des cloches (1961-1963) ; ravalement des façades (1967).
          Presbytère, réparations : délibérations, constat des ouvrages (1864, 1891) ; ravalement des façades (1970) ; réaménagement et réparations et amélioration de salle attenante affectée à des usages multiples : délibérations, projet, maîtrise d’œuvre, financement, permis de construire, procès-verbal de dépouillement des offres, pièces contractuelles, avenants, réunions de chantier, réception des travaux, mémoires et situations de travaux, récapitulatif des dépenses, correspondance (1978-1980).
          Cimetière, agrandissement : délibération, procès-verbal descriptif et estimatif d’une partie de parcelle à acquérir (1856, 1880) ; remplacement de la clôture : projet, devis, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, mémoire descriptif et explicatif, réception des travaux, factures (1884-1887).

          Eglise, presbytère et cimetière.
          2M1 · Dossier · 1823-1981
          Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

          Eglise, acquisition d’une cloche : convention de fourniture, correspondance (1823-1926) ; réparations : cahier des charges (1833-1834) ; projet de nouvelle église : lettre de l’architecte (1877) ; restauration : avis technique, subventions, rapport de l’architecte, rapport descriptif des travaux, procès-verbal d’adjudication des travaux, actes d’engagement, mémoires des travaux effectués, réclamations, rapports des travaux supplémentaires, souscription populaire, correspondance, extraits des délibérations, plans, affiche (1903-1906).
          Presbytère, réparations (1828) ; réparation et construction : procès-verbal d’adjudication des travaux, état estimatif des vieux matériaux provenant de la démolition de deux escaliers en pierre du presbytère, cahier des charges, devis, plans (1846-1847) ; réparations (1877).
          Eglise et cure, réfection : marché de gré à gré, extraits des délibérations, correspondance, convention, rapport justificatif, plans (1960-1965).
          Cimetière, construction et clôture d’un nouveau cimetière : devis, procès-verbal d’adjudication, correspondance, plan d’élévation des murs et d’un portail en fer avec une couverture en pierre de taille surmontée d’une croix en pierre (1841), plan (1841-1842), plan (1873) ; agrandissement : procès-verbal d’adjudication des travaux, acte d’engagement, arrêté préfectoral, plan (1911-1913) ; agrandissement, marché de travaux : notice explicative, projet d’exécution, correspondance, plans (1981).

          1K1 · Dossier · an IX (1801)-1848
          Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

          Élections de l’an IX : listes des notables de l’arrondissement de Bourg votants selon la loi du 13 ventôse an IX [1] (an IX).
          Collèges électoraux du conseil général et d’arrondissement : listes générales du jury, tableaux de rectifications (1835-1836, 1839-1848).

          [1] Le 13 ventôse an IX correspond au 4 mars 1801 du calendrier grégorien.

          Élections municipales.
          1K4 · Dossier · 1826-1977
          Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

          Procès-verbaux de nomination et d‘installation du conseil municipal (1826-1935), procès-verbaux d‘installation du conseil municipal et élection du maire et des adjoints (1935-1947), procès-verbaux d‘élection pour la commission administrative d’assistance (1925-1947), élections (1959-1977).

          Élections politiques.
          1K5 · Dossier · 1869-1981
          Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Plébiscite (1870).
          Referendum (1945-1972).
          Présidentielles (1965-1981).
          Sénatoriales (1876-1938, 1951-1980) et élections du Conseil de la République [1] (1946-1955) .
          Législatives (1869-1981) et élections générales [2] (1945-1946) .
          Européennes (1979).

          Élections politiques.
          1K6 · Dossier · 1870-1979
          Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Conseil général, nomination des membres (1871) ; élections cantonales (1883-1979).
          Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1870, 1876) ; élections (1881-1934).
          Conseil municipal, nomination des conseillers, maires et adjoints : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, listes des conseillers municipaux ayant prêtés serment de fidélité, correspondance, affiche (1870-1875) ; rejet de la demande en annulation des élections municipales formulée par le sieur M. : arrêté (1871) ; élections municipales : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, affiches, listes municipales (1876-1977).