opinion

Zone des éléments

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      opinion

      Termes équivalents

      opinion

        Termes associés

        opinion

          761 Descriptions archivistiques résultats pour opinion

          Première Guerre mondiale, vue 02.
          04H003_002 · Pièce · [1914-1922]
          Fait partie de Fonds communal du Plantay

          Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

          Le Plantay (Ain, France)
          Première Guerre mondiale, vue 03.
          04H003_003 · Pièce · [1914-1922]
          Fait partie de Fonds communal du Plantay

          Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

          Le Plantay (Ain, France)
          Première Guerre mondiale, vue 04.
          04H003_004 · Pièce · [1914-1922]
          Fait partie de Fonds communal du Plantay

          Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

          Le Plantay (Ain, France)
          Première Guerre mondiale, vue 05.
          04H003_005 · Pièce · [1914-1922]
          Fait partie de Fonds communal du Plantay

          Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

          Le Plantay (Ain, France)
          Première Guerre mondiale, vue 06.
          04H003_006 · Pièce · [1914-1922]
          Fait partie de Fonds communal du Plantay

          Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

          Le Plantay (Ain, France)
          Première Guerre mondiale, vue 07.
          04H003_007 · Pièce · [1914-1922]
          Fait partie de Fonds communal du Plantay

          Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

          Le Plantay (Ain, France)
          Première Guerre mondiale, vue 08.
          04H003_008 · Pièce · [1914-1922]
          Fait partie de Fonds communal du Plantay

          Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

          Le Plantay (Ain, France)
          Première Guerre mondiale, vue 09.
          04H003_009 · Pièce · [1914-1922]
          Fait partie de Fonds communal du Plantay

          Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

          Le Plantay (Ain, France)
          Première Guerre mondiale, vue 10.
          04H003_010 · Pièce · [1914-1922]
          Fait partie de Fonds communal du Plantay

          Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

          Le Plantay (Ain, France)
          Première Guerre mondiale, vue 11.
          04H003_011 · Pièce · [1914-1922]
          Fait partie de Fonds communal du Plantay

          Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

          Le Plantay (Ain, France)
          Première Guerre mondiale, vue 13.
          04H003_019 · Pièce · [1914-1922]
          Fait partie de Fonds communal du Plantay

          Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

          Le Plantay (Ain, France)
          Première Guerre mondiale, vue 14.
          04H003_020 · Pièce · [1914-1922]
          Fait partie de Fonds communal du Plantay

          Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

          Le Plantay (Ain, France)
          Première Guerre mondiale, vue 15.
          04H003_021 · Pièce · [1914-1922]
          Fait partie de Fonds communal du Plantay

          Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

          Le Plantay (Ain, France)
          Première Guerre mondiale, vue 16.
          04H003_022 · Pièce · [1914-1922]
          Fait partie de Fonds communal du Plantay

          Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

          Le Plantay (Ain, France)
          Première Guerre mondiale, vue 17.
          04H003_023 · Pièce · [1914-1922]
          Fait partie de Fonds communal du Plantay

          Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

          Le Plantay (Ain, France)
          Première Guerre mondiale, vue 18.
          04H003_024 · Pièce · [1914-1922]
          Fait partie de Fonds communal du Plantay

          Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

          Le Plantay (Ain, France)
          Première Guerre mondiale, vue 19.
          04H003_025 · Pièce · [1914-1922]
          Fait partie de Fonds communal du Plantay

          Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

          Le Plantay (Ain, France)
          Première Guerre mondiale, vue 20.
          04H003_026 · Pièce · [1914-1922]
          Fait partie de Fonds communal du Plantay

          Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

          Le Plantay (Ain, France)
          Première Guerre mondiale, vue 21.
          04H003_027 · Pièce · [1914-1922]
          Fait partie de Fonds communal du Plantay

          Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

          Le Plantay (Ain, France)
          Première Guerre mondiale, vue 22.
          04H003_028 · Pièce · [1914-1922]
          Fait partie de Fonds communal du Plantay

          Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

          Le Plantay (Ain, France)
          Première Guerre mondiale, vue 23.
          04H003_029 · Pièce · [1914-1922]
          Fait partie de Fonds communal du Plantay

          Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

          Le Plantay (Ain, France)
          Première Guerre mondiale, vue 24.
          04H003_030 · Pièce · [1914-1922]
          Fait partie de Fonds communal du Plantay

          Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

          Le Plantay (Ain, France)
          Première Guerre mondiale, vue 25.
          04H003_031 · Pièce · [1914-1922]
          Fait partie de Fonds communal du Plantay

          Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

          Le Plantay (Ain, France)
          1H2 · Dossier · 1855-1900
          Fait partie de Fonds communal du Plantay

          Préparation du recensement : avis d’inscription nominatifs, feuilles de renseignements, correspondance (1855-1900).
          Armée territoriale : tableaux de recensement des classes de 1864 à 1866, notes de service, avis d’inscription, feuilles de renseignements, habillement et équipement matériel, liste des religieux de l’abbaye Notre-Dame-des-Dombes mobilisés, délibérations, correspondance (1860-1876).

          Presbystère.
          M6 · Dossier · 1830-1905
          Fait partie de Fonds communal de Courtes

          Reconstruction, réparations simultanées à la construction d'une cheminée dans le bâtiment : imposition extraordinaire, délibérations, correspondance (1830-1838).
          Achèvement du presbytère et construction d’un bûcher, d’une cave et de lieux d’aisance : devis et détail descriptif et estimatif, cahier des charges, traités de gré à gré, métré de réception, arrêtés préfectoral, correspondance (1852-1853).
          Construction d’un nouveau bâtiment commun aux communes de Courtes et de Vernoux : devis estimatif et descriptif, cahier des charges, rapport de l’architecte, série de prix, emprunt, délibérations, affiche, soumissions, plan, décompte des travaux, correspondance (1901-1905).

          Presbytère.
          M9 · Dossier · 1806-1833
          Fait partie de Fonds communal d'Attignat

          Réparations : estimation des travaux à effectuer, arrêtés préfectoraux, correspondance (1806).
          Occupation d’une pièce du presbytère par la commune pour y entreposer les archives communales : réclamation du desservant (1815).
          Reconstruction : devis estimatif, cahier des charges, arrêté préfectoral, ordonnances, imposition extraordinaire, procès-verbal de réception des travaux, état des ouvrages exécutés, reçus, correspondance (1828-1833).

          Presbytère.
          2M3 · Dossier · 1818, 1835
          Fait partie de Fonds communal de Journans

          Construction : lettre du préfet au sujet d’une pétition envoyée par l’entrepreneur pour son paiement (1818) ; clôture du jardin : correspondance (1835).

          Presbytère.
          2M2 · Dossier · 1824-1963
          Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

          Réparations : devis, état des ouvrages exécutés, cahier des charges, réclamation, correspondance (1824, 1827-1829, 1834, 1837, 1840).
          Réparation d’une chambre : correspondance (1859).
          Construction : devis estimatif, délibération (1878).
          Construction d’un puits à la cure et réparations : délibération, devis (1934, 1963).

          Presbytère.
          2M2 · Dossier · 1820-1911
          Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

          Acquisition d’une maison avec jardin et vigne attenants [1] : estimation foncière, acte notarié, financement, imposition extraordinaire, correspondance (1820-1825, 1832).
          Réparations : devis et état des travaux à réaliser, imposition extraordinaire, mémoires de travaux et de fournitures, correspondance (1821-1829).
          Réalisation d’un puits et réparations diverses : état des travaux à réaliser, factures, correspondance (1840-1842).
          Reconstruction : avant-métré et détail estimatif, cahier des charges, bordereau des prix, arrêtés préfectoraux, imposition extraordinaire, emprunt, soumissions, plan, correspondance (1866-1867).
          Réparations de la cheminée et de la salle à manger et autres : demandes du curé, délibérations, correspondance (1907-1911).

          [1] Il s’agit de l’ancien presbytère qui a été vendu au sieur Borjon lors de la vente des presbytères communaux à la Révolution.

          Presbytère.
          DD1 · Dossier · 1784-1785
          Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

          Réparations : requête à l’intendant de Bourgogne, Bresse, Bugey, Valromey, Gex et Dombes des syndics et habitants de Curciat-Dongalon, procès-verbal de visite des réparations, procès-verbal d’adjudication, expertise, état des réparations à effectuer, reçus, correspondance.

          Presbytère.
          2M3 · Dossier · an XIII (1805) - 1906
          Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

          Acquisition : état des lieux du bâtiment à acquérir (an XIII).
          Réparations : correspondance (1854, 1864).
          Acquisition, appropriation et aménagement d’un nouveau bâtiment : acquisition et échange de terrains, projet, arrêtés préfectoraux, financement, procès-verbal d’adjudication, procès-verbal de réception des travaux, plans, factures, décompte des travaux, correspondance (1902-1906).

          Presbytère.
          2M2 · Dossier · 1894-1895
          Fait partie de Fonds communal de Lent

          Construction : acte d’acquisition de terrain, adjudication, devis descriptif, devis estimatif, cahier des charges.

          Presbytère.
          2M2 · Dossier · 1834-1982
          Fait partie de Fonds communal de Vandeins

          Construction d’un nouveau bâtiment : devis estimatif et descriptif, arrêté préfectoral autorisant une imposition extraordinaire de la commune, traité de gré à gré, plan [1], reconnaissance des travaux (1834-1835).
          Travaux dans les dépendances : soumission, reconnaissance des travaux (1872-1873).
          Réparations de la toiture : devis estimatif et soumission (1882).
          Réparations : devis estimatif des travaux (s.d.).
          Projet d’aménagement d’une salle de réunion : avant-projet, délibérations, devis estimatifs, plans, correspondance (1981-1982).

          Presbytère.
          2M2 · Dossier · 1820-1853
          Fait partie de Fonds communal d'Illiat

          Acquisition de l’ancien presbytère : acte notarié, paiement des frais, imposition extraordinaire, devis des réparations à faire, correspondance (1820-1834, 1837).
          Chambre du presbytère : demande du Conseil municipal pour son utilisation en tant que salle de réunion et de dépôt des archives communales, réponses du sous-préfet, (1826-1827).
          Réparations au presbytère : quittances, correspondance (1834).
          Réparations au mur et au puits du presbytère : correspondance (1853).

          Presbytère.
          2M3 · Dossier · 1792-1916
          Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

          Réparations : procès-verbal d’adjudication, requête, pétition, rapport des ouvrages exécutés, mémoire des travaux, correspondance (1792-an III, ans IX-X).
          Acquisition d’un jardin pour le presbytère : ordonnance royale, ratification de la vente d’un jardin et d’un pavillon par Marie Pierrette Nalès née Ballet (1820-1823).
          Réparations : lettre d’Anthelme Berrod, curé de Tossiat, subvention, mémoires des travaux effectués, factures, correspondance (1841-1845).
          Réparation de la toiture et restauration des appartements : devis estimatif, délibération, factures, correspondance (1864-1866).
          Réparations : correspondance (1869, 1871).
          Bûcher du presbytère, démolition : procès-verbaux de constat et de démolition, facture (1892-1893) ; construction d’un nouveau bûcher : arrêté préfectoral, devis estimatifs, rapport sur l’aliénation d’un terrain appartenant à la fabrique d’église, soumissions, plans (1895-1896).
          Appropriation : devis estimatif, correspondance (1908-1909).
          Réparations : mémoire des travaux (1916).

          Presbytère.
          2M2 · Dossier · 1817-1878
          Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Acquisition et réparations : états des réparations à effectuer, correspondance (1817-1818).
          Réparations : correspondance (1821, 1824, 1827, 1834).
          Reconstruction : constat sur l’état de délabrement du presbytère, devis estimatif des travaux à effectuer, plan du projet, imposition extraordinaire, emprunt, soumissions d’entreprises, cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, suivi du chantier, états de situations du chantier, malfaçons, découverte de pièces d’or anciennes dans le vieux presbytère, vérification et réception des travaux, arrêtés préfectoraux, correspondance (1861-1867).
          Réparations et réélévation du mur sud : délibération, mémoire de travaux, plan, quittance (1878).

          Presbytère.
          2M3 · Dossier · 1809-1876
          Fait partie de Fonds communal de Grièges

          Acquisition : quittance (1809).
          Réparations et frais d’entretien : correspondance (1826-1827 ; 1835).
          Réalisation d’enduits et de peintures : devis estimatif et descriptif des travaux, procès-verbal d’adjudication, décompte des travaux (1876).

          Presbytère.
          2M2 · Dossier · 1859-1903
          Fait partie de Fonds communal de Béréziat

          Construction : délibérations, arrêté préfectoral d’autorisation d’emprunt, cahier des charges, financement, métré, correspondance (1859-1879).
          Appropriation et réparations : devis descriptif, rapport de l’architecte sur la nécessité de travaux non prévus, délibérations, soumissions, réclamation d’Alphonse Marchand, plans, correspondance (1897-1903).

          Presbytère.
          2M2 · Dossier · 1821-1898
          Fait partie de Fonds communal de Sulignat

          Acquisition de la maison curiale avec dépendances appartenant à Jean Guillon, cabaretier : acte de vente (1821).
          Acquisition par voie de donation d’un bâtiment servant de presbytère avec dépendances appartenant à Marie Claudine Garron de la Bévière : arrêté préfectoral, acte notarié, plan, correspondance (1852).
          Reconstruction et appropriation : arrêtés préfectoraux, délibérations, rapport, devis descriptif et estimatif, emprunt, soumissions, réception des travaux, plans, correspondance (1895-1898).

          Presbytère et cure.
          2M3 · Dossier · 1834-1963
          Fait partie de Fonds communal de Pouillat

          Agrandissement et construction d’un bûcher, d’une cave et autres dépendances : lettre du préfet, procès-verbal d’adjudication (1834, 1841-1842).
          Réparations : devis estimatif (1837).
          Réparations : devis descriptif et estimatif, traité de gré à gré, correspondance (1861-1862, 1866).
          Réparations à la cure : avant-métré, délibérations, arrêté préfectoral, cahier des charges, correspondance (1895-1898
          Réparation de la toiture de la cure : devis estimatif (1963).

          Presbytère, cimetière.
          2M2 · Dossier · 1836-1967
          Fait partie de Fonds communal de Dommartin

          Presbytère. – Reconstruction du portail : correspondance (1836). Cimetière. – Aménagement d’un nouveau cimetière : délibérations, rapports de l’architecte, acquisition de terrain appartenant aux époux N., nivellement et clôture, plans, décompte définitif (1916-1924) ; construction d’un mur de clôture : marché de gré à gré, devis accepté (1967).

          FF1 · Dossier · 1705, 1716, 1771, 1787-1789
          Fait partie de Fonds communal de Chaley

          Sommation, traité, mémoire, délibération sur l’arrêt de la rétrocession de la dîme à l’abbé grand prieur et aux religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, bail par les syndics à Jean-Baptiste Pingeon.