opération d'urbanisme

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          4 Descriptions archivistiques résultats pour opération d'urbanisme

          Seulement les résultats directement liés
          Opération d’aménagement et occupation du sol.
          T3 · Dossier · 1958-1984
          Fait partie de Fonds communal de Lent

          Préparation du Ve plan, recensement des besoins (1964).
          Construction d’immeubles HLM, opérations menées par l’OPAC de l’Ain : adjudication, échange de parcelles, plans, permis de construire, comptes rendus de réunion, aménagement des abords, distribution électrique (1958-1981).
          Enregistrement des permis de construire : cahier (1974-1984).
          Certificats d’urbanisme L 111-5 (1975-1982).
          Lotissement communal De la Gondonière.
          T1 · Dossier · 1973-2003
          Fait partie de Fonds communal du Plantay

          Aménagement : délibérations, acquisition de terrain, mission géomètre, concours DDE, convention, financement, autorisation de lotir, arrêté modificatif, projet d’exécution, appel d’offres, annonce officielle et légale, situations et réception des travaux, actes notariés, certificats d’urbanisme, plans, dépenses, correspondance (1973-1981, 1988, 2003).