oeuvres scolaires

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        2 Descriptions archivistiques résultats pour oeuvres scolaires

        1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
        Œuvres scolaires.
        R3 · Dossier · 1952-1985
        Fait partie de Fonds communal d'Attignat

        Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, devis, factures, délibérations, correspondance (1952-1973).
        Transport à la cantine des enfants de l’école de Crangeat (1981-1985).

        Écoles primaires communales.
        R1 · Dossier · 1834-1989
        Fait partie de Fonds communal d'Attignat

        Commission municipale scolaire : délibérations, désignation de délégués, correspondance (1834-1900).
        Fréquentation et gratuité : listes des enfants admis gratuitement (1865-1879), listes des enfants de 6 à 13 ans (1887-1896).
        Instituteurs et institutrices, nomination : notifications de nomination, procès-verbaux d’installation, correspondance (1867-1984) ; traitement : états de fréquentation des élèves pour servir au traitement des instituteurs, délibérations, correspondance (1857-1902) ; affaire contre M.-F. P. et Y. L., institutrices, concernant l’indemnité des instituteurs : jugements, mémoires, requêtes, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance (1982-1989).
        Inspection académique de l’Ain : rapports annuels, statistiques (1860-1882), bulletins de visite et d’inspection de la DDEN [1] (1969-1982).
        Carte scolaire et fonctionnement des écoles : ouverture et fermeture de classes, correspondance générale avec la Préfecture et l’Inspection académique (1834-1933, 1955-1971).
        Laïcisation de l’école des filles : arrêté préfectoral, correspondance (1895-1897).
        Archives, fournitures et mobilier scolaires : inventaires, subventions, procès-verbal de récolement du mobilier de classe, du musée scolaire et du mobilier de l’instituteur adjoint, soumission, factures, correspondance (1863-1882).
        Bibliothèque scolaire : états de situation et état numérique de la bibliothèque et de la caisse, concessions de livres (1870-1903), registres d’entrée et de sortie des livres prêtés [2] (1875-1898).
        Sou des écoles : statuts (1900).
        Caisse des écoles (1941-1943).
        Création du regroupement pédagogique des écoles du Bourg et de Crangeat (1981).